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Détail de l'objet

Publication : 6.06.2017

M-1303 (175e)

Compensons les émissions de CO2 des vols en avion

Motion - M-1303 - 175ème (2017-2018) -

Motion du 6 juin 2017 de Mmes et MM. Joris Vaucher, Marie-Pierre Theubet, Alfonso Gomez, Uzma Khamis Vannini, Laurence Corpataux, Jean Rossiaud et Simon Gaberell: «Compensons les émissions de CO2 des vols en avion».

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Inscriptions en séances plénières

Séance du 22 mai 2023 17 h 30	Motion avec recommandation de la commission acceptée.	Rapport
Séance du 26 avril 2023 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 29 mars 2023 20 h 35	Reporté.	Rapport
Séance du 8 mars 2023 20 h 45	Reporté.	Rapport
Séance du 13 février 2023 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 23 janvier 2023 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 30 novembre 2022 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 2 novembre 2022 20 h 35	Reporté.	Rapport
Séance du 5 octobre 2022 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 7 septembre 2022 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 28 juin 2022 20 h 40	Reporté.	Rapport
Séance du 8 juin 2022 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 23 mai 2022 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 14 novembre 2018 17 h 35	Renvoi direct à la commission des finances.
Séance du 17 octobre 2018 20 h 45	Reportée.
Séance du 3 octobre 2018 20 h 45	Reportée.
Séance du 12 septembre 2018 20 h 35	Reportée.
Séance du 20 juin 2018 20 h 30	Reportée.
Séance du 6 juin 2018 20 h 30	Reportée.
Séance du 17 mai 2018 20 h 30	Reportée.
Séance du 11 avril 2018 20 h 35	Reportée.
Séance du 20 mars 2018 20 h 30	Renvoi direct à la commission des finances refusé. Reportée.
Séance du 7 mars 2018 20 h 30	Reportée.
Séance du 7 février 2018 20 h 45	Reportée.
Séance du 17 janvier 2018 20 h 30	Reportée.
Séance du 6 décembre 2017 20 h 30	Reportée.
Séance du 15 novembre 2017 20 h 30	Reportée.
Séance du 18 octobre 2017 20 h 35	Reportée.
Séance du 27 septembre 2017 20 h 30	Reportée.
Séance du 13 septembre 2017 20 h 30	Reportée.
Séance du 27 juin 2017 23 h 05	Reportée.
Séance du 6 juin 2017 20 h 30	Annoncée.