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Détail de l'objet
Publication : 26.01.2004
EL-29.2 (161e)
Fondetec
Election - EL-29.2 - 161ème (2003-2004) -
Election d'un représentant du Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation pour le développement des emplois et du tissu économique (Fondetec), en remplacement de M. Marc Dalphin, démissionnaire (statuts de la fondation, art. 8) (RCM, art. 131, lettre B).
Télécharger l'objet EL 29.2 161 Objet 1 (PDF - 59 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 10 février 2004 17 h 00 | M. Alpha Dramé est élu. | |
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