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Détail de l'objet
Publication : 6.06.2001
P-52 (159e)
Flâner à Saint-Gervais
Pétition - P-52 - 159ème (2001-2002) -
Pétition: «Flâner à Saint-Gervais».
Télécharger l'objet P 52 159 Objet 1 (PDF - 72 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 16 décembre 2008 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 15 janvier 2002 20 h 30 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA. | Rapport |
| Séance du 6 juin 2001 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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