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Détail de l'objet

Publication : 17.07.2002

PR-240 (160e)

Création d'espaces pour la récupération du verre, du fer blanc, de l'aluminium et des piles.

Proposition CA au CM - PR-240 - 160ème (2002-2003) -

Proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 3 919 000 francs destiné à la création d'espaces en sous-sol pour la récupération du verre, et en surface pour le fer blanc, l'aluminium et les piles.

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Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat

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Télécharger le document deliberation_PR-240_signe.pdf (PDF - 774 Ko )

Inscriptions en séances plénières

Séance du 8 octobre 2003 17 h 00	Arrêté amendé par la commission accepté.	Rapport
Séance du 11 septembre 2002 17 h 00	Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.