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Détail de l'objet
Publication : 10.04.2006
R-91 (163e)
Trams en site propre
Résolution - R-91 - 163ème (2005-2006) -
Résolution du 10 avril 2006 de MM. Olivier Norer, Pierre Rumo, Mmes Gisèle Thiévent et Monique Cahannes: «Nouvelles lignes de tram: pour une mixité raisonnable!»
Télécharger l'objet R 91 163 Objet 1 (PDF - 9.4 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 13 novembre 2006 17 h 00 | Acceptée. | |
| Séance du 16 octobre 2006 20 h 45 | Reportée. | |
| Séance du 30 septembre 2006 10 h 00 | Reportée. | |
| Séance du 27 juin 2006 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 7 juin 2006 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 17 mai 2006 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 10 avril 2006 20 h 30 | Annoncée. | |
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