Conseil municipal

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Mémoriaux et vidéos de la séance

9.09.2013 17 h 00 Mémorial n° 9 Voir le PDF (289 Ko)
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9.09.2013 20 h 30 Mémorial n° 10 Voir le PDF (75 Ko)
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10.09.2013 00 h 00 Mémorial n° 11

Rubriques traitées en séance

02*Communications du bureau
002 C-1.73 (171e) Lettre de démission de M. Julien Cart du Conseil municipal.

Lecture de la lettre.

002 C-2.49 (171e) Lettre de démission de M. Thierry Sticher de la Commission de réclamation de la taxe professionnelle communale.

Lecture de la lettre.

 
03*Divers (sans rubrique)
002 EL-1.69 (171e) Prestation de serment de Mme Delphine Wuest, remplaçant M. Julien Cart, conseiller municipal démissionnaire.

Mme Delphine Wuest est assermentée.

 
05*Pétition adressée au CM
P-310 (171e) Pétition du 9 septembre 2013: «Pour un modèle réaliste de réseau de tram à 5 lignes».

Renvoi à la commission des pétitions.

P-311 (171e) Pétition du 9 septembre 2013: «Pour soutenir l'agrandissement de la Maison internationale des associations».

Renvoi à la commission des pétitions.

P-312 (171e) Pétition du 9 septembre 2013: «Résiliation de bail de Mme Simi, rue Sillem 2»

Renvoi à la commission des pétitions.

 
08 Propositions du Conseil administratif
004 PR-1035 (171e) Projet de budget de la Ville de Genève pour l'exercice 2014.

Renvoi à la commission des finances et aux commissions spécialisées.

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