Détail d'une séance - Ordre du jour - Calendrier et documents - Séances plénières - Ville de Genève

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Session du Conseil municipal
mardi 13 et mercredi 14 mars 2001 à 17 h et 20 h 30

Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 13 et mercredi 14 mars 2001 à 17 h et 20 h 30

Procès verbal (PDF - 40 Ko)

Ordre du jour (PDF - 69 Ko)

Mémoriaux et vidéos de la séance

13.03.2001 17 h 00	Mémorial n° 42 Voir le PDF (116 Ko)
13.03.2001 20 h 30	Mémorial n° 43 Voir le PDF (165 Ko)
14.03.2001 17 h 00	Mémorial n° 44 Voir le PDF (157 Ko)
14.03.2001 20 h 30	Mémorial n° 45 Voir le PDF (161 Ko)

Rubriques traitées en séance

01*Communications du CA
	D-5.12 (158e)	M. Alain Vaissade, informe le Conseil municipal sur la prise de position de l'Association pour le respect du site du Mont-Blanc, dont la Ville de Genève fait partie, au sujet de la réouverture du tunnel du Mont-Blanc aux poids lourds.
	D-5.13 (158e)	M. Pierre Muller donne le résultat des comptes de la Ville de Genève pour l'année 2000.

02*Communications du bureau
002	C-1.6 (158e)	Lettre de démission de Mme Diana de la Rosa du Conseil municipal.	Lecture de la lettre.
002	C-33 (158e)	Lettre de M. Jean-Dominique Michel annonçant son recours contre le référendum municipal contre la construction d'un Musée d'ethnographie.	Lecture de la lettre.
002	D-6.02 (158e)	Le Conseil municipal est invité à la séance d'information pour les candidats à la naturalisation qui aura lieu le 22 mars 2001, à 20 h, au Palais Eynard

03*Divers (sans rubrique)
003	EL-1.5 (158e)	Prestation de serment de M. Sacha Ding, remplaçant M. Jean-Luc Persoz, conseiller municipal démissionnaire.	M. Sacha Ding est assermenté.
004	C-2 (158e)	Lettre de démission de M. Jean-Pierre Oberholzer de la commission consultative de la petite enfance.	Lecture de la lettre.
004	EL-28 (158e)	Election d'un représentant du Conseil municipal pour faire partie de la commission de la petite enfance en remplacement de M. Jean-Pierre Oberholzer, démissionnaire (Règlement relatif aux conditions de subventionnement des institutions privées pour la petite enfance, art. 4) (RCM, art. 131, lettre B).	Mme Sophie Christen est élue.

04 Propositions des conseillers municipaux reportées trois fois
005	I-35 (158e)	Interpellation de Mme Ruth Lanz et M. Christian Zaugg: «Mais que se passe-t-il donc à la villa Dutoit? Bizarre... vous avez dit bizarre?»	Close.
006	M-133 (158e)	Motion de M. Alain Marquet: «La Ville de Genève s'assure de l'origine de ses achats». (Rapport M-133 A.)	Motion amendée et renvoyée à la commission des finances.
007	M-134 (158e)	Motion de Mme Catherine Hämmerli-Lang, MM. Bernard Lescaze et Pierre Maudet: «Pour la plantation d'une haie de buis au parc des Franchises».	Motion amendée et acceptée.
008	R-31 (158e)	Résolution de MM. Guy Savary et Philippe Cottier: «Locaux vides à l'école Peschier».	Résolution amendée et acceptée.
009	I-38 (158e)	Interpellation de M. Guy Savary: «Parlement des jeunes».	Close.
010	I-39 (158e)	Interpellation de M. Roman Juon: «Au secours! les immeubles des Schtroumpfs s'écroulent!»	Close.

08 Propositions du Conseil administratif
011	PR-112 (158e)	Proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 247 200 francs destiné à l'aménagement d'une liaison piétonne entre la route de Frontenex et le chemin Frank-Thomas.	Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
012	PR-113 (158e)	Proposition du Conseil administratif en vue de saisir le Conseil d'Etat d'un projet de plan localisé de quartier, feuilles 37 et 38, section Petit-Saconnex du cadastre communal, abrogeant le plan localisé de quartier N° 28626, du 27 août 1997, situé entre la rue de Saint-Jean, la rue De-Miléant et la couverture des voies ferrées, et modifiant pour partie le plan localisé de quartier N° 28613, du 6 septembre 1995, portant sur la couverture des voies ferrées de Saint-Jean.	Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
013	PR-114 (158e)	Proposition de résolution du Conseil administratif en vue de la modification de l'article 75, alinéa 2, de la Loi sur l'administration des communes, relatif au délai d'approbation des comptes annuels de la Ville de Genève.	Renvoi à la commission des finances.
014	PR-115 (158e)	Proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 910 000 francs destiné à poursuivre l'aménagement de places de jeux, soit : - un crédit de 760 000 francs destiné à l'aménagement de nouvelles places de jeux et à répondre aux demandes prioritaires dans les quartiers, - un crédit de 150 000 francs pour établir les lignes directrices d'un programme planifié de réhabilitation, adaptation et construction de places de jeux.	Renvoi à la commission sociale et de la jeunesse.

09 Rapports des commissions
015	Rapport M-74 A (157e)	Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la motion de Mme Alice Ecuvillon et M. Guy Savary, renvoyée en commission le 7 juin 2000, intitulée: «Mur commémoratif au Palais Wilson».	Motion amendée et acceptée.
016	Rapport R-546 A (155e)	Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la résolution de MM. Sami Kanaan, Daniel Sormanni et Mme Christiane Olivier, renvoyée en commission le 27 janvier 1998, intitulée: «Pour une répartition plus équitable des charges et des recettes entre collectivités publiques et entre les différents groupes de contribuables».	Résolution amendée par la commission et le plénum acceptée.
017	Rapport M-31 A (157e)	Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la motion de MM. François Harmann, Philippe Cottier, René Grand, Mmes Catherine Hämmerli-Lang, Isabel Nerny, Marianne Husser et Liliane Johner, renvoyée en commission le 19 janvier 2000, intitulée: «Soutien à l'avenir de la villa Dutoit».	Motion amendée par la commission et le plénum acceptée.
018	Rapport PR-54 A (158e)	Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 216 622 francs, complémentaire au crédit de 70 000 francs accordé par le Conseil municipal le 12 octobre 1993, destiné à la construction d'un escalier entre le pont de la Coulouvrenière et la promenade des Lavandières.	Arrêté accepté.
019	Rapport PR-57 A/B (158e)	Rapports de majorité et de minorité de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition de résolution du Conseil administratif en vue de saisir le Conseil d'Etat d'un projet de plan localisé de quartier portant sur les parcelles Nos 1575, 1577, 1578 et 1899, et pour partie sur la parcelle No 1574, situées à l'angle de l'avenue de la Roseraie et de l'Arve, dans le quartier de la Roseraie. Ce projet remplace et abroge le plan localisé de quartier No 28670B-264, adopté le 3 avril 1996 par le Conseil d'Etat.	Reportés suite à la motion préjudicielle M-170.
019.1	C-34 (158e)	Lettre du groupe La Roseraie concernant le projet de modification du PLQ N° 28670B (avenue de la Roseraie).	Lecture de la lettre.
019.2	M-169 (158e)	Motion de MM. Christian Zaugg et Jean-Pierre Lyon: «Plan localisé de quartier de la Roseraie».	Refusée.
019.3	M-170 (158e)	Motion de MM. Roger Deneys et Gérard Deshusses: «Nouvelle concertation sur le plan localisé de quartier de la Roseraie».	Motion acceptée.
020	Rapport PR-60 A (158e)	Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 125 200 francs destiné à l'aménagement à l'essai d'un tronçon de la rue du Lac en zone piétonne.	Arrêté amendé et accepté.
021	Rapport PR-92 A (158e)	Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 12 344 000 francs destiné à: la construction de collecteurs à régime séparatif eaux usées et eaux pluviales, entre la place des Philosophes et le boulevard Carl-Vogt, par les rues Georges-Leschot, Vignier et Patru, la reconstruction complète et au réaménagement des rues Georges-Leschot, Vignier et Patru, dont à déduire une participation de l'Etat de Genève pour un montant estimé à 1 230 000 francs, représentant la part de la subvention cantonale au réseau d'assainissement de la Ville de Genève, soit un montant net à la charge de la Ville de Genève de 11 114 000 francs.	Reporté.
022	Rapport PR-96 A (158e)	Rapport de la commission de l'informatique et de la communication chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 3 009 440francs destiné à la réalisation de différents projets de systèmes informatiques prévus dans le plan informatique quadriennal 2000 (PIQ).	Reporté.
023	Rapport P-11 A (157e)	Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Contre la fermeture de la poste de la rue du Beulet».	Reporté.
024	Rapport P-13 A (157e)	Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Agrandissons le parc des Eaux-Vives».	Reporté.
025	Rapport P-16 A (157e)	Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Finalisation de la Maison des associations».	Reporté.
026	Rapport PR-48 A (157e)	Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 698 250 francs pour l'étude des mesures d'aménagement urbain entre l'avenue Wendt, les rues de Bourgogne, des Franchises, Edouard-Rod et Liotard.	Reporté.
027	Rapport PR-59 A (158e)	Rapport de la commission des sports et de la sécurité chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 330 000 francs destiné à la réimpression du Guide Orange des sapeurs-pompiers genevois.	Reporté.
028	Rapport P-82 A (156e)	Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition de l'Association ECLA (Espace créatif de loisirs actifs), intitulée: «Application de la décision du 15 décembre 1997, soit l'attribution de locaux et d'une aide financière».	Reporté.

10 Réponses du Conseil administratif
029	Réponse QE-18 (153e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Albert Rodrik, du 8 novembre 1995, intitulée: «150e anniversaire de la Révolution radicale et de la Constitution démocratique».	Reportée.
030	Réponse M-9 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de Mmes Catherine Hämmerli-Lang et Nicole Bobillier, acceptée par le Conseil municipal le 7 décembre 1999, intitulée: «Escaliers et chemin au parc Bertrand».	Reportée.
031	Réponse M-17 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de M. Roman Juon, Mme Sandrine Salerno et M. Gérard Deshusses, acceptée par le Conseil municipal le 8 décembre 1999, intitulée: «Non aux marronniers sans marrons».	Reportée.
032	Réponse M-19 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de M. Alain Marquet, acceptée par le Conseil municipal le 18 janvier 2000, intitulée: «Récupération du papier dans les écoles de la Ville».	Reportée.
033	Réponse M-28 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Pierre Maudet, Robert Pattaroni et Gérard Deshusses, acceptée par le Conseil municipal le 15 février 2000, intitulée: «Arborisation temporaire du pont du Mont-Blanc».	Reportée.
034	Réponse M-44 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Guy Savary et Didier Bonny, acceptée par le Conseil municipal le 28 février 2000, intitulée: «Arborisation de la rue de Carouge entre la place des Augustins et le rond-point de Plainpalais».	Reportée.
035	Réponse M-84 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de M. Roman Juon, acceptée par le Conseil municipal le 26 juin 2000, intitulée: «Doublement des postes d'apprentissage à la Ville de Genève».	Reportée.
036	Réponse QE-9 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Guy Savary, du 20 septembre 1999, intitulée: «Installation de sac-o-mat sur les quais le long de l'Arve».	Reportée.
037	Réponse QE-27 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de MM. Pierre Losio et Roberto Broggini, du 24 mai 2000, intitulée: «Diminution des effectifs de la Protection civile».	Reportée.
038	Réponse M-354 (156e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de M. Alain Marquet, acceptée par le Conseil municipal le 11 novembre 1998, intitulée «D'une pierre trois coups à la rue des Deux-Ponts: nouveaux revêtements, nouveaux marquages, nouveaux décibels!»	Reportée.
039	Réponse P-68 (155e)	Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des travaux, acceptées par le Conseil municipal le 21 avril 1998, sur la pétition intitulée: «Pour un parc aménagé à la place de l'ancien palais des expositions en 1998».	Reportée.
040	Réponse I-22 (157e)	Réponse du Conseil administratif à l'interpellation de M. Gérard Deshusses, développée le 27 juin 2000, intitulée: «Entretien de la promenade de Saint-Antoine».	Reportée.
041	Réponse M-60 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Pierre Reichenbach et Jean-Charles Rielle, acceptée par le Conseil municipal le 7 juin 2000, intitulée: «Ouragan Lothar: Ville de Genève solidaire».	Reportée.
042	Réponse M-65 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de M. Roman Juon, acceptée par le Conseil municipal le 28 février 2000, intitulée: «Patinoires en ville».	Reportée.
043	Réponse M-89 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Didier Bonny, Jean-Charles Lathion et Mme Alexandra Rys, acceptée par le Conseil municipal le 12 septembre 2000, intitulée: «Convaincre plutôt que contraindre: pour un dimanche sans voitures».	Reportée.
044	Réponse M-104 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de Mme Vanessa Ischi et M. Roger Deneys, acceptée par le Conseil municipal le 11 octobre 2000, intitulée: «Favorisons la biodiversité en ville: installons des nichoirs pour les oiseaux cavernicoles».	Reportée.
045	Réponse M-135 (158e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de Mmes Sandrine Salerno, Anne-Marie von Arx-Vernon, Eustacia Cortorreal, Linda de Coulon, Renate Cornu, MM. Roger Deneys, Alain Marquet, Pierre Losio, Jacques Mino, Christian Zaugg, Alain Comte, Didier Bonny, Alain Fischer et Pierre Maudet, acceptée par le Conseil municipal le 6 décembre 2000, intitulée: «Pour une politique d'information sur les enjeux de la diversité genevoise».	Reportée.
046	Réponse QE-18 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de Mme Catherine Hämmerli-Lang, du 19 janvier 2000, intitulée: «Passage pour piétons à la rue Crespin».	Reportée.
047	Réponse QE-35 (158e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Daniel Künzi, du 30 septembre 2000, intitulée: «Piscine des Vernets».	Reportée.
048	Réponse QE-38 (158e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Michel Ducret, du 30 septembre 2000, intitulée: «Rehaussement des trottoirs aux arrêts des transports publics».	Reportée.
049	Réponse R-30 (158e)	Réponse du Conseil administratif à la résolution de MM. Georges Breguet, Olivier Coste, Mmes Anne-Marie von Arx-Vernon, Renate Cornu, Eustacia Cortorreal, M. Pierre Maudet et Mme Marie Vanek, acceptée par le Conseil municipal le 15 novembre 2000, intitulée «Soutien à la candidature genevoise concernant le forum permanent pour les affaires autochtones».	Reportée.
050	Réponse I-28 (157e)	Réponse du Conseil administratif à l'interpellation de M. Guy Savary, développée le 30 septembre 2000, intitulée: «Ligne TPG N° 12 Moillesulaz-Les Palettes: en direct».	Reportée.
051	Réponse I-29 (157e)	Réponse du Conseil administratif à l'interpellation de M. Guy Savary, développée le 30 septembre 2000, intitulée: «Les agent(e)s de ville et les pots de fleurs».	Reportée.
052	Réponse I-33 (158e)	Réponse du Conseil administratif à l'interpellation de Mme Isabel Nerny, développée le 15 novembre 2000, intitulée: «Sur quels critères autorise-t-on certains stands en ville de Genève?»	Reportée.
053	Réponse M-7 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Gérard Deshusses, Jean-Pascal Perler, Christian Zaugg et Alain-Georges Sandoz, acceptée par le Conseil municipal le 7 décembre 1999, intitulée: «Cheminements piétonniers à Champel».	Reportée.
054	Réponse M-75 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission des finances, acceptée par le Conseil municipal le 23 mai 2000, intitulée: «Procédure de traitement des achats d'équipements de bureau».	Reportée.
055	Réponse M-99 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de M. Roman Juon, acceptée par le Conseil municipal le 30 septembre 2000, intitulée: «Prolifération des relais de téléphonie mobile».	Reportée.
056	Réponse M-131 (158e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de Mmes Isabel Nerny et Alice Ecuvillon, acceptée par le Conseil municipal le 6 décembre 2000, intitulée: «Clôturons et cédons un plan d'herbe dans le parc des Bastions pour les ébats des chiens de la Vieille-Ville».	Reportée.
057	Réponse M-138 (158e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Christian Zaugg, François Sottas, Sami Kanaan et Mme Michèle Künzler, acceptée par le Conseil municipal le 6 décembre 2000, intitulée: «Avenir des terrains industriels de Sécheron et sort de leurs locataires».	Reportée.
058	Réponse P-17 (157e)	Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées le 11 octobre 2000, sur la pétition demandant la création d'une buvette au skate-park de Plainpalais.	Reportée.

11 Propositions des conseillers municipaux
059	M-168 (158e)	Motion de M. Souhail Mouhanna: «Débâcle financière de la Banque cantonale de Genève».	Urgence refusée.
059	M-171 (158e)	Motion de MM. Daniel Sormanni, Alain Comte, Pierre Losio, Mmes Marie Vanek, Catherine Hämmerli-Lang et Anne-Marie von Arx-Vernon: «Sauvons la halte-garderie Zone bleue».	Urgence acceptée. Motion acceptée.
059	M-140 (158e)	Motion de M. Jean-Pierre Lyon: «Pour l'étude des futurs budgets par les commissions spécialisées».	Reportée.
060	M-141 (158e)	Motion de MM. Gérard Deshusses, Roman Juon, Jean-Pascal Perler, Christian Zaugg, Pierre Maudet, Pierre Reichenbach, Mmes Marie-France Spielmann, Catherine Hämmerli-Lang, Linda de Coulon et Anne-Marie von Arx-Vernon: «Renforcement de la sécurité sur le chemin du Velours».	Reportée.
061	M-142 (158e)	Motion de MM. Peter Pirkl, Mark Muller, Bernard Lescaze et Mme Alexandra Rys: «Pour une taxe professionnelle égalitaire».	Reportée.
062	M-144 (158e)	Motion de MM. Roger Deneys, Roberto Broggini, Christian Zaugg et Alain Dupraz: «Fermons la rue de la Coulouvrenière le soir!»	Reportée.
063	M-145 (158e)	Motion de MM. Roger Deneys, Sami Kanaan, Roman Juon, Daniel Sormanni, René Grand, Gérard Deshusses, Jean-Louis Fazio, Olivier Coste, Mmes Sandrine Salerno, Virginie Keller Lopez et Nicole Bobillier: «Bienvenue à Genève aussi en train!»	Reportée.
064	M-146 (158e)	Motion de M. Jean-Marc Froidevaux: «022 Télégenève SA: à l'avenir, quelle participation de la Ville de Genève à son capital-actions?» (Rapport M-146 A.)	Reportée.
065	M-147 (158e)	Motion de MM. Damien Sidler, Sami Kanaan, Christian Zaugg et Alain Dupraz: «Transfert modal à Genève-Plage et à Sécheron».	Reportée.
066	M-148 (158e)	Motion de Mmes Renate Cornu, Virginie Keller Lopez, Marie-France Spielmann, MM. Jean-Pierre Lyon, Didier Bonny et Georges Breguet: «Pour une réutilisation juste des presses de Malagnou».	Reportée.
067	R-32 (158e)	Résolution de MM. Pierre Maudet, Bernard Lescaze, Gérard Deshusses, Robert Pattaroni, Georges Breguet, Damien Sidler, Mmes Linda de Coulon, Alexandra Rys et Sandrine Salerno: «Oui à l'Europe».	Reportée.
068	I-40 (158e)	Interpellation de M. Jean-Marc Froidevaux: «Principe de prévention: ne pas se gargariser de mots».	Reportée.
069	I-41 (158e)	Interpellation de M. Roman Juon: «Course de l'Escalade: que la Ville de Genève prenne la place de l'UBS».	Reportée.
070	I-42 (158e)	Interpellation de M. Roberto Broggini: «A Saint-Gervais, la GIM et les bistros: «Polizeistunde» à 22 h!»	Reportée.
071	M-152 (158e)	Motion de MM. Gérard Deshusses, Roman Juon et Alain Marquet: «Soutien à l'Académie de musique». (Rapport M-152 A.)	Reportée.
072	M-153 (158e)	Motion de MM. Gérard Deshusses et Roman Juon: «Soutien au vivarium Elapsoïdea».	Reportée.
073	M-157 (158e)	Motion de Mmes Anne-Marie von Arx-Vernon, Alexandra Rys et M. Didier Bonny: «Pas de mesquineries dans les grands projets: une place des Nations digne de l'esprit de Genève».	Reportée.
074	M-158 (158e)	Motion de Mmes Anne-Marie von Arx-Vernon, Alexandra Rys et M. Didier Bonny: «Réunissons ce qui a été séparé par la folie des hommes: pour une vraie place dessus et les voitures dessous».	Reportée.
075	M-159 (158e)	Motion de Mmes Virginie Keller Lopez, Sandrine Salerno, Marie-France Spielmann, Marie Vanek, MM. Souhail Mouhanna, Paul Oberson et Damien Sidler: «Evaluation des besoins sociaux et culturels dans le quartier de Vermont et du Grand-Pré».	Reportée.
076	M-160 (158e)	Motion de MM. Roman Juon, Sami Kanaan, Alain Marquet et Roger Deneys: «Pour un tunnel du Mont-Blanc conforme aux normes de sécurité et du développement durable».	Urgence refusée.
077	I-43 (158e)	Interpellation de M. Roman Juon: «Déjections équines en Vieille-Ville durant les fêtes de l'Escalade».	Reportée.
078	I-45 (158e)	Interpellation des M. Jean-Louis Fazio: «Remplaçons les bancs métalliques des nouveaux abribus par des bancs en bois».	Reportée.
079	I-46 (158e)	Interpellation de M. Guy Dossan: «Restauration: la Ville se tire des flûtes!»	Reportée.
080	I-47 (158e)	Interpellation de M. Roman Juon: «Le nouveau mobilier de la salle des pas perdus est une horreur, la Ville de Genève pourrait-elle offrir à l'Etat des sièges au design contemporain?»	Reportée.
081	I-48 (158e)	Interpellation de M. Roberto Broggini: «La Ville a-t-elle besoin de réquisitionner la brigade des squats pour visiter ses immeubles occupés?»	Reportée.
082	M-161 (158e)	Motion de MM. Jean-Marc Froidevaux et Bernard Lescaze: «Non au bradage des droits municipaux».	Reportée.
083	M-162 (158e)	Motion de MM. Sami Kanaan et Gérard Deshusses: «Pour un effort collectif en faveur du Théâtre de Carouge et le respect des décisions du Conseil municipal».	Urgence refusée.
084	M-163 (158e)	Motion de M. Jean-Pierre Lyon, Mmes Fatiha Eberle, Isabel Nerny et Evelyne Strubin: «Priorité aux TPG».	Reportée.
085	M-164 (158e)	Motion de M. Alain Comte: «Ouverture de la piscine extérieure de Varembé le samedi 2 juin 2001».	Reportée.
086	M-165 (158e)	Motion de MM. Gérard Deshusses, Roger Deneys, Olivier Coste, René Grand, Roman Juon, Sami Kanaan, Daniel Sormanni, Mmes Nicole Bobillier, Virginie Keller Lopez et Sandrine Salerno: «Réaménagement du quai Capo-d'Istria».	Reportée.
087	M-166 (158e)	Motion de MM. Gérard Deshusses, Roger Deneys, Olivier Coste, René Grand, Roman Juon, Sami Kanaan, Daniel Sormanni, Mmes Nicole Bobillier, Virginie Keller Lopez et Sandrine Salerno: «Restauration des bains d'Arve».	Reportée.
088	M-167 (158e)	Motion de Mme Sandrine Salerno, MM. Gérard Deshusses, Roman Juon, Daniel Sormanni, René Grand, Olivier Coste, Sami Kanaan, Roger Deneys, Jean-Louis Fazio, Mmes Nicole Bobillier, Diana de la Rosa et Virginie Keller Lopez: « 4, 5, 6, nous collerons nos affiches!» (Rapport M-167 A.)	Reportée.
089	R-35 (158e)	Résolution de MM. Gérard Deshusses, Roger Deneys, Olivier Coste, Sami Kanaan, Roman Juon, René Grand, Daniel Sormanni, Mmes Virginie Keller Lopez, Sandrine Salerno et Nicole Bobillier: «Préservation de la colline de Beau-Séjour».	Reportée.

12*Pétition adressée au CM
	P-43 (158e)	Pétition: «Pour que vive Mottattom».	Renvoi à la commission des pétitions.

13 Nouvelles propositions des conseillers municipaux
	M-172 (158e)	Motion de MM. Jacques Mino, Christian Zaugg, Daniel Künzi, Jean-Pierre Lyon, Jacques François, Souhail Mouhanna, Mmes Marie Vanek, Ruth Lanz, Fatiha Eberle, MM. Alain Comte, Alain-Georges Sandoz, Guy Jousson, François Sottas, Alain Dupraz, Mmes Marie-France Spielmann, Hélène Ecuyer, Liliane Johner, Monique Guignard et Eustacia Cortorreal: «Rétablissons l'aide financière de la Ville pour les excursions scolaires des élèves de 7e année du cycle d'orientation qui habitent sur le territoire de la Ville».	Annoncée.
	M-173 (158e)	Motion de M. Michel Ducret: «Faut-il un «city manager» pour Genève ?» (Rapport M-173 A.)	Annoncée.
	M-174 (158e)	Motion de MM. Alain Marquet, Georges Breguet, Paul Oberson, Damien Sidler, Pierre Losio, Roberto Broggini, Jean-Pascal Perler, Mmes Michèle Künzler, Vanessa Ischi et Christina Matthey: «Vers un compte routier communal: enfin la vérité des coûts de la circulation privée en ville de Genève».	Annoncée.
	M-175 (158e)	Motion de MM. Daniel Künzi, Christian Zaugg, Mmes Ruth Lanz, Marie-France Spielmann et Eustacia Cortorreal: «En avant la musique (gratuité des prêts de disques)!»	Annoncée.
	M-176 (158e)	Motion de MM. Guy Dossan, Michel Ducret, Mme Michèle Ducret, M. Alain Fischer, Mme Catherine Hämmerli-Lang, MM. Bernard Lescaze, Pierre Maudet et René Winet: «Publication des préavis communaux en matière d'autorisations de construire et de démolir».	Annoncée.
	M-177 (158e)	Motion de MM. Alain-Georges Sandoz, François Sottas, Christian Zaugg, Roger Deneys, Pierre Losio, Jean-Marc Froidevaux, Mark Muller, Michel Ducret, Mmes Hélène Ecuyer, Monique Guignard, Fatiha Eberle, Diana de la Rosa, Vanessa Ischi, Michèle Künzler, Alexandra Rys, Anne-Marie von Arx-Vernon et Sophie Christen: «Donnons une nouvelle impulsion à la création d'aménagements pour les personnes à mobilité réduite».	Annoncée.
	M-178 (158e)	Motion de MM. Gérard Deshusses et Roman Juon: «Suppression du pavillon sis à la rue Barthélemy-Menn».	Annoncée.
	M-179 (158e)	Motion de Mme Isabel Nerny: «Changement des boilers dans les salles de bains des immeubles de la Gérance immobilière municipale contre l'installation de l'eau chaude courante».	Annoncée.
	M-180 (158e)	Motion de MM. René Grand, Jean-Louis Fazio, Mmes Michèle Künzler, Vanessa Ischi, Alice Ecuvillon, Ruth Lanz et Liliane Johner: «Du vert pour Voltaire!»	Annoncée.
	M-181 (158e)	Motion de M. Alain Marquet: «L'alimentation saine, c'est possible!»	Annoncée.
	R-36 (158e)	Résolution de MM. René Winet, Michel Ducret, Alain Fischer et Mme Michèle Ducret: «Passage piéton sur la route de Frontenex».	Annoncée.

14*Interpellations
	I-49 (158e)	Interpellation de M. Gérard Deshusses: «Exploitation du Restaurant de l'Ile Rousseau et de l'établissement Le Lacustre: ambition municipale défaillante?»	Annoncée.
	I-50 (158e)	Interpellation de Mme Isabel Nerny: «Remplacement des conseillers dans les commissions du Conseil municipal».	Annoncée.