Détail d'une séance - Ordre du jour - Calendrier et documents - Séances plénières - Ville de Genève

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Session du Conseil municipal
mardi 14 et mercredi 15 novembre 2000 à 17 h et 20 h 30

Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour les mardi 14 et mercredi 15 novembre 2000 à 17 h et 20 h 30

Ordre du jour (PDF - 65 Ko)

Procès verbal (PDF - 112 Ko)

Mémoriaux et vidéos de la séance

14.11.2000 17 h 00	Mémorial n° 21 Voir le PDF (310 Ko)
14.11.2000 20 h 30	Mémorial n° 22 Voir le PDF (186 Ko)
15.11.2000 17 h 00	Mémorial n° 23 Voir le PDF (112 Ko)
15.11.2000 20 h 30	Mémorial n° 24 Voir le PDF (80 Ko)

Rubriques traitées en séance

01*Communications du CA
1	D-5,06 (158e)	Communication de M. Manuel Tornare, conseiller administratif, concernant l'interruption de la distribution de viande de boeuf dans les cuisines scolaires.
1	D-5,07 (158e)	Communication de M. Christian Ferrazino concernant son opposition à la construction de nouveaux immeubles devant l'école de l'Europe.

02*Communications du bureau
2	C-1,3 (158e)	Lettre de démission de M. Jean-Charles Rielle du Conseil municipal.	Lecture de la lettre par M. Jean-Charles Rielle.
2	C-2 (158e)	Lettre de démission de M. Alain Clerc du conseil de fondation de la Fondetec.	Lecture de la lettre.
2	C-31 (158e)	Lettre des Partis libéral, radical et démocrate-chrétien demandant le respect du règlement concernant les questions orales.	Lecture de la lettre.
2	D-10,2 (158e)	Décès de Mme Jacqueline Jacquiard, ancienne conseillère municipale.
2	D-22 (158e)	La Compagnie de 1602 invite le Conseil municipal à la cérémonie d'ouverture des manifestations de l'Escalade 2000.
2	D-22 (158e)	La Société militaire du Canton de Genève invite le Conseil municipal à la cérémonie de commémoration de la Restauration genevoise le 30 décembre 2000.

03*Divers (sans rubrique)
3	EL-1,3 (158e)	Mercredi 15 novembre 2000, à 17 h Prestation de serment de M. Jean-Louis Fazio, remplaçant M. Jean-Charles Rielle, conseiller municipal démissionnaire.	Reportée.

04 Propositions des conseillers municipaux reportées trois fois
10	I-32 (158e)	Interpellation de M. Jean-Charles Lathion: Pourquoi pas d'arbres à vélos en ville de Genève?""	Close.
4	M-111 (158e)	Motion de M. René Winet: «Pour le soutien à un événement phare dans la rade à l'occasion du 31 décembre 2000, entrée dans le troisième millénaire».	Retirée.
5	M-113 (158e)	Motion de MM. Alain Marquet, Roger Deneys et Jean-Pascal Perler: «La Ville de Genève s'engage pour le solaire».	Motion amendée et acceptée.
6	M-114 (158e)	Motion de Mme Alice Ecuvillon: «Post tenebras lux» (éclairage le long du chemin Surinam).	Motion refusée.
7	M-115 (158e)	Motion de Mmes Michèle Künzler, Monica Huber Fontaine, Vanessa Ischi, Christina Matthey, MM. Roberto Broggini, Pierre Losio, Alain Marquet, Paul Oberson, Jean-Pascal Perler et Damien Sidler: «Manifestations: concept de valorisation des déchets».	Reportée.
8	M-116 (158e)	Motion de Mmes Isabel Nerny, Monique Guignard, MM. Jean-Pascal Perler et Jean-Charles Lathion: Prolongation des horaires d'été pour les Mouettes genevoises"."	Motion acceptée.
9	I-31 (157e)	Interpellation de M. Roman Juon: Esplanade du Grütli: un peu de tolérance, s.v.p."."	Close.

08 Propositions du Conseil administratif
11	PR-94 (158e)	Proposition du Conseil admnistratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 565 200 francs destiné à des travaux de rénovation et d'adaptation aux normes des installations techniques de chauffage dans divers bâtiments locatifs.	Renvoi à la commission des travaux.
12	PR-95 (158e)	Proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 7 328 000 francs destiné à des travaux structurels, d'aménagement, de maintenance et d'adaptation dans divers bâtiments publics.	Renvoi à la commission des travaux.
13	PR-96 (158e)	Proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 3 099 440 francs destiné à la réalisation de différents projets de systèmes d'information prévus dans le plan informatique quadriennal 2000 (PIQ).	Renvoi à la commission de l'informatique et de la communication.
14	PR-97 (158e)	Proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 390 700 francs destiné à la rénovation de l'éclairage public du parc Bertrand, dont 67 000 francs pour la mise en place de tubes pour les liaisons des systèmes d'information de la Ville de Genève.	Renvoi à la commission des travaux.
15	PR-98 (158e)	Proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 2 106 700 francs destiné aux travaux de marquages routiers dus à l'introduction de zones bleues en ville de Genève pour le stationnement des véhicules.	Renvoi à la commission des travaux.

09 Rapports des commissions
16	Rapport P-24 A (157e)	Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Ne touchez pas au mur du silence du boulevard Saint-Georges».	Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA.
17	M-129 (158e)	Motion de la commission des finances: Concertation entre le Conseil administratif et le Conseil municipal avant que les comptes soient bouclés"."	Motion acceptée.
17	PA-12 (158e)	Projet d'arrêté de la commission des finances: Remboursement de la contribution de solidarité au personnel de la petite enfance"."	Arrêté accepté en troisième débat.
17	Rapport PR-50 A (157e)	Rapport de la commission des finances chargée d'examiner les comptes rendus administratif et financier de l'exercice 1999.	Arrêtés acceptée en troisième débat.

10 Réponses du Conseil administratif
18	Réponse M-134 (153e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de Mme Jacqueline Normand, MM. Pierre Johner, Jean-Charles Rielle, Michel Mermillod, Robert Pattaroni, Pierre Reichenbach, Georges Queloz, Claude Miffon et Roberto Broggini, acceptée par le Conseil municipal le 17 janvier 1996, intitulée «Construire écologique et moins cher».	Classée.
19	Réponse M-156 (153e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Alain Guyonnet, Guy Valance, Pierre-Charles George, Guy Savary et Mme Isabelle Brunier, acceptée par le Conseil municipal le 1er avril 1996, intitulée: «Pour les produits du label «Max Havelaar».	Classée.
20	Réponse M-170 (153e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de Mme Eveline Lutz, MM. Gilbert Mouron et Robert Pattaroni, acceptée par le Conseil municipal le 17 avril 1996, intitulée: «Pour une procédure d'achat de véhicules claire et rationnelle au sein de l'administration municipale».	Classée.
21	Réponse M-194 (153e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Guy Valance, Didier Burkhardt, Mmes Hélène Ecuyer et Magdalena Filipowski, acceptée par le Conseil municipal le 5 juin 1996, intitulée: «A l'avenir, passons-nous des défilés militaires».	Classée.
22	Réponse I-712 (153e)	Réponse à l'Interpellationde M. Pierre-Charles George, développée le 14 février 1996, intitulée: «Composition des bureaux électoraux».	Classée.
23	Réponse QE-2069 (152e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de Mme Alexandra Gobet Winiger et M. Albert Rodrik, du 12 octobre 1994, intitulée: «Une convivialité plus utile».	Classée.
24	Réponse M-1225 (152e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Eric Mottu, Daniel Pilly et Daniel Sormanni, acceptée par le Conseil municipal le 15 octobre 1996, intitulée: «Réforme de la gestion administrative et de la procédure budgétaire: des objectifs pour le Conseil municipal, des enveloppes pour les services».	Classée.
25	Réponse M-337 (156e)	Réponse du Conseil administratif à la motion Mmes Michèle Künzler, Hélène Cretignier, MM. Jean-Pascal Perler, Alain Marquet, Pierre Losio, Antonio Soragni, Georges Breguet et Roberto Broggini, acceptée par le Conseil municipal le 29 septembre 1998, intitulée: «Pour un bilan détaillé des réalisations en matière d'environnement dans le rapport de gestion du Conseil administratif à l'appui des comptes annuels».	Classée.
26	Réponse QE-3 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Roman Juon, du 29 juin 1999, intuitulée: Stationnement des voitures sur les quais"."	Classée.
27	Réponse QE-23 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Roman Juon, du 28 février 2000, intitulée: «Où est passé le carillon du pavillon suisse de l'Exposition de Séville?»	Classée.

11 Propositions des conseillers municipaux
28	M-118 (158e)	Motion de M. Alain Marquet et Mme Michèle Künzler: «La Ville encourage l'utilisation des TPG».	Motion acceptée à l'appel nominal.
28	R-30 (158e)	Résolution de MM. Georges Breguet, Olivier Coste, Mmes Anne-Marie von Arx-Vernon, Renate Cornu, Eustacia Cortorreal, M. Pierre Maudet et Mme Marie Vanek: «Soutien à la candidature genevoise concernant le forum permanent pour les affaires autochtones».	Urgence acceptée. Résolution amendée et acceptée.
29	M-119 (158e)	Motion de M. Roberto Broggini et Mme Monica Huber Fontaine:«Les bâtiments de la Ville de Genève méritent d'être entretenus».	Motion acceptée.
30	M-120 (158e)	Motion de M. Alain Marquet et Mme Monica Huber Fontaine: «Des matériaux innovants sur les toits de Genève».	Renvoi à la commission des travaux.
31	M-121 (158e)	Motion de MM. Alain Marquet et Jean-Pascal Perler: «Des matériaux innovants sur les toits de Genève (bis)».	Motion acceptée.
32	M-122 (158e)	Motion de Mme Isabel Nerny, MM. Roman Juon, Bernard Lescaze, Mme Monica Huber Fontaine, MM. Jean-Charles Lathion, Jean-Pierre Oberholzer et Mme Marie-France Spielmann: «Demande d'un arrêt supplémentaire «facultatif» pour le minibus 17 desservant la Vieille-Ville».	Motion acceptée.
33	M-123 (158e)	Motion de Mme Isabel Nerny et M. Jean-Pierre Lyon: «Pour une limitation de la publicité peinte sur les trams et le bannissement de celle recouvrant les vitres».	Motion refusée.
34	I-33 (158e)	Interpellation de Mme Isabel Nerny: Sur quels critères autorise-t-on certains stands en ville de Genève"."	Réponse ultérieure.
35	PA-11 (158e)	Projet d'arrêté de MM. Jean-Pierre Lyon, François Sottas, Alain Fischer et Robert Pattaroni: Modification de l'article 25, "Ordre du jour", du règlement du Conseil municipal de la Ville de Genève"."	Renvoi à la commission du règlement.
36	M-124 (158e)	Motion de Mme Isabel Nerny, MM. Georges Breguet, Alain Marquet, Robert Pattaroni, Mmes Michèle Ducret et Marie-France Spielmann: «Installation de bancs et d'un abribus devant l'entrée principale du parc des Bastions».	Motion acceptée.
37	M-125 (158e)	Motion de M. Damien Sidler, Mmes Vanessa Ischi, Virginie Keller Lopez et M. Jean-Charles Rielle: Vamos a Baby-Plage"."	Reportée.
38	M-126 (158e)	Motion de MM. Paul Oberson, Pierre Losio, Olivier Coste, Mme Virginie Keller Lopez, M. Robert Pattaroni, Mmes Ruth Lanz, Marie-France Spielmann, Eustacia Cortorreal, Michèle Ducret et M. Guy Dossan: «La Bâtie-Festival de Genève: quel bilan, quel avenir?» (Rapport M-126 A.)	Renvoi à la commission des arts et de la culture.
39	M-127 (158e)	Motion de M. Alain Marquet et de Mme Vanessa Ischi: «Non à la présence de chiens dangereux sur le territoire de la Ville de Genève».	Reportée.
40	M-128 (158e)	Motion de Mmes Isabel Nerny, Anne-Marie von Arx-Vernon et M. Bernard Lescaze: «Que fait-on des plantes qui ornent les nombreuses vasques lors du changement de décor floral par saison?»	Reportée.
41	M-130 (158e)	Motion de MM. Paul Oberson, Jean-Pascal Perler, Jacques François, Jacques Mino, François Sottas, Daniel Künzi, Roman Juon, Mmes Sandrine Salerno et Eustacia Cortorreal: «Favorisons les échanges entre municipalités sur la problématique de la démocratie locale et de la participation politique».	Urgence acceptée. Motion acceptée.
42	M-131 (158e)	Motion de Mmes Isabel Nerny et Alice Ecuvillon: «Clôturons et cédons un plan d'herbe dans le parc des Bastions pour les ébats des chiens de la Vieille-Ville».	Reportée.
43	M-132 (158e)	Motion de M. Roman Juon, Mmes Isabel Nerny et Hélène Ecuyer: «Pour empêcher l'exploitation de la mort des animaux».	Reportée.
44	R-28 (158e)	Résolution de M. Roger Deneys, Mme Virginie Keller Lopez, MM. Roman Juon, Gérard Deshusses, Olivier Coste, Jean-Charles Rielle et René Grand: «Attention aux chiens de combat!»	Reportée.
45	R-29 (158e)	Résolution de Mmes Marie-France Spielmann, Liliane Johner, Fatiha Eberle, Eustacia Cortorreal, Ruth Lanz, Eveline Strubin, Marie Vanek, MM. Jacques Mino, Jean-Pierre Lyon, Jacques François, Souhail Mouhanna, Daniel Künzi, Alain Marquet et Olivier Coste: «Réhabiliter les combattants suisses pour la libération de la France».	Reportée.
46	I-34 (158e)	Interpellation de M. Roman Juon: Pourquoi notre maire a-t-il boudé les Fêtes de Genève? Etait-ce la position officielle du Conseil administratif?""	Reportée.
47	I-35 (158e)	Interpellation de Mme Ruth Lanz et M. Christian Zaugg: «Mais que se passe-t-il donc à la villa Dutoit? Bizarre... vous avez dit bizarre?»	Reportée.
48	I-36 (158e)	Interpellation de M. Roman Juon: Le doublement du nombre d'apprentis à la Ville de Genève n'est pas une priorité du Conseil administratif"."	Reportée.
49	I-37 (158e)	Interpellation de Mme Alice Ecuvillon: «Remettons l'église au milieu du village».	Reportée.

12*Pétition adressée au CM
	P-32 (158e)	Pétition: «Détritus et dépôt d'objets sur le trottoir à l'angle des rues du Jura et Tronchin».	Renvoi à la commission des pétitions.
	P-33 (158e)	Réponse du Conseil administratif: ? à la motion de Mmes Nicole Bobillier, Catherine Hämmerli-Lang, Liliane Johner, MM. Sébastien Bertrand, Didier Bonny, Eric Fourcade, René Grand et Marc-André Rudaz, acceptée par le Conseil municipal le 17 mai 2005, intitulée: «La Nouvelle Roseraie en main de la Ville de Genève: une priorité pour le Conseil municipal» (M-518), ? à la motion de la commission sociale et de la jeunesse, acceptée par le Conseil municipal le 6 mai 2003, intitulée: «Maison de vacances pour personnes âgées La Nouvelle Roseraie» (M-308), ? aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 20 février 2002, sur la pétition intitulée: «Mesures d'économies prises contre les maisons de vacances de l'Hospice général et de la Ville de Genève» (P-33).	Renvoi à la commission des pétitions.
	P-34 (158e)	Pétition: «FPG contre TPG (fête publique gratuite contre Transports publics genevois)».	Renvoi à la commission des pétitions.

13 Nouvelles propositions des conseillers municipaux
	M-133 (158e)	Motion de M. Alain Marquet: «La Ville de Genève s'assure de l'origine de ses achats». (Rapport M-133 A.)	Annoncée.
	M-134 (158e)	Motion de Mme Catherine Hämmerli-Lang, MM. Bernard Lescaze et Pierre Maudet: «Pour la plantation d'une haie de buis au parc des Franchises».	Annoncée.
	M-135 (158e)	Motion de Mmes Sandrine Salerno, Anne-Marie von Arx-Vernon, Eustacia Cortorreal, Linda de Coulon, Renate Cornu, MM. Roger Deneys, Alain Marquet, Pierre Losio, Jacques Mino, Christian Zaugg, Alain Comte, Didier Bonny, Alain Fischer et Pierre Maudet: Pour une politique d'information sur les enjeux de la diversité genevoise"."	Annoncée.
	R-31 (158e)	Résolution de MM. Guy Savary et Philippe Cottier: «Locaux vides à l'école Peschier».	Annoncée.

14*Interpellations
	I-38 (158e)	Interpellation de M. Guy Savary: «Parlement des jeunes».	Annoncée.
	I-39 (158e)	Interpellation de M. Roman Juon: «Au secours! les immeubles des Schtroumpfs s'écroulent!»	Annoncée.

15*Questions
	QE-41 (158e)	Question écrite de M. Jean-Pascal Perler: Excédent de revenus"."	Déposée.
	QE-42 (158e)	Question écrite de M. Jacques Mino: «Construction de logements sociaux».	Déposée.