Détail d'une séance - Ordre du jour - Calendrier et documents - Séances plénières - Ville de Genève

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Session du Conseil municipal
mardi 2 et mercredi 3 mai 2000 à 17 h et 20 h 30

Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour les mardi 2 et mercredi 3 mai 2000 à 17 h et 20 h 30

Ordre du jour (PDF - 24 Ko)

Procès verbal (PDF - 25 Ko)

Mémoriaux et vidéos de la séance

2.05.2000 17 h 00	Mémorial n° 52 Voir le PDF (373 Ko)
2.05.2000 20 h 30	Mémorial n° 53 Voir le PDF (180 Ko)
3.05.2000 17 h 00	Mémorial n° 54 Voir le PDF (113 Ko)
3.05.2000 20 h 30	Mémorial n° 55 Voir le PDF (115 Ko)

Rubriques traitées en séance

01*Communications du CA
	D-5 (157e)	Communication de M. Christian Ferrazino, conseiller administratif, concernant l'éventuelle future acquisition des 11-17, rue des Savoises.

04 Propositions des conseillers municipaux reportées trois fois
003	PA-7 (157e)	Projet d'arrêté de M. Daniel Künzi et Mme Ruth Lanz: Aide financière à la population tchétchène meurtrie par la guerre"."	Arrêté accepté.
003	R-10 (157e)	Résolution de M. Daniel Künzi et Mme Ruth Lanz: Tchétchénie, halte aux bombardements"."	Transformée en projet d'arrêté N° 7
004	M-48 (157e)	Motion de Mmes Anne-Marie von Arx-Vernon, Alice Ecuvillon, Alexandra Rys, MM. Didier Bonny, Philippe Cottier, Jean-Charles Lathion, Guy Mettan, Robert Pattaroni et Guy Savary: «Pour que les recettes supplémentaires soient affectées à la diminution de la dette».	Renvoi à la commission des finances.
005	M-49 (157e)	Motion de MM. Georges Queloz, Pierre Reichenbach, Pierre Maudet et Guy Mettan: Une politique sportive et non plus du sport politisé"."	Reportée.
006	M-50 (157e)	Motion de Mmes Virginie Keller Lopez, Michèle Künzler, Isabel Nerny, MM. Tristan Cerf et Alain Marquet: Sauvegardons le logement social de la Gérance immobilière de la Ville de Genève"."	Reportée.
007	M-53 (157e)	Motion de Mmes Alexandra Rys et Alice Ecuvillon: Pas de voitures ventouses au bureau de poste des Charmilles.	Reportée.
008	M-54 (157e)	Motion de Mmes Marianne Husser, Virginie Keller Lopez, Liliane Johner, MM. Jean-Pascal Perler, Guy Jousson et Roman Juon: «Médiation et prévention dans les quartiers». (Rapport M-54 A.)	Reportée.
009	M-60 (157e)	Motion de MM. Pierre Reichenbach et Jean-Charles Rielle: Ouragan Lothar: Ville de Genève solidaire"."	Reportée.
010	R-11 (157e)	Résolution de M. Roger Deneys et Mme Marianne Husser: «Pour un aménagement public de la parcelle du foyer de Sécheron».	Reportée.
011	M-62 (157e)	Motion de MM. Mark Muller, Alain Fischer, François Henry, Pierre Maudet, Georges Queloz et Mme Alexandra Rys: Les lois et les règlements sont les mêmes pour tous.	Reportée.
012	M-63 (157e)	Motion de Mmes Alice Ecuvillon et Alexandra Rys: «Télévision de proximité et malentendants». (Rapport M-63 A.)	Reportée.
013	M-64 (157e)	Motion de Mme Virginie Keller Lopez, MM. Didier Bonny, Olivier Coste, Alain Dupraz, Pierre Losio, Alain Marquet et Christian Zaugg : «Rendons les espaces de rassemblement dans les écoles à nouveau utilisables».	Reportée.
014	I-16 (157e)	Interpellation de M. Roman Juon: Voeux unitaires et collectifs"."	Reportée.
015	I-17 (157e)	Interpellation de M. Pierre Maudet: Fin des ténèbres au passage Montbrillant?""	Reportée.
016	I-18 (157e)	Interpellation de M. Roberto Broggini: Fontaines monumentales et bornes fontaines: comment gérer la volonté d'économiser l'eau?""	Reportée.

08 Propositions du Conseil administratif
017	PR-47 (157e)	Proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 295 000 francs pour la journée du 22 septembre 2000 En ville, sans ma voiture !	Arrêté accepté en troisième débat
018	PR-48 (157e)	Proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 698 250 francs pour l'étude des mesures d'aménagement urbain entre l'avenue Wendt, les rues de Bourgogne, des Franchises, Edouard-Rod et Liotard.	Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
019	PR-49 (157e)	Proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 2 631 300 francs, dont à déduire la participation de la Société générale de surveillance d'un montant de 300 000 francs pour la place des Alpes, soit un montant de 2 331 300 francs, destiné à l'étude de diverses places et de liaisons piétonnes inscrites au 19e programme d'investissements quadriennal.	Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
020	PR-50 (157e)	Rapport de gestion du Conseil administratif à l'appui des comptes 1999.	Renvoi à la commission des finances.
021	D-21 (157e)	Présentation du 19e programme d'investissements quadriennal de la Ville de Genève 2001-2004.	Renvoi aux commissions: ad hoc Saint-Gervais, de l'aménagement et de l'environnement, de l'informatique et de la communication, des beaux-arts, des finances, des sports et de la sécurité, des travaux, du logement et sociale et de la jeunesse.
021	M-91 (157e)	Motion de MM. Pierre de Freudenreich et Jean-Pierre Oberholzer: «Pour un programme financier quadriennal conforme permettant une gestion prévisionnelle des investissements».	Transformée en motion normale, amendée et renvoyée à la commission des finances.
022	PR-52 (157e)	Proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit complémentaire de 886 000 francs au crédit de 3 504 000 francs (proposition No 326) voté le 10 novembre 1998 par le Conseil municipal et destiné à la rénovation de l'enveloppe des immeubles 1-3-5, promenade du Pin.	Discussion immédiate et arrêté accepté.

09 Rapports des commissions
	Rapport M-366 A (156e)	Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion de MM. Roger Deneys, Roman Juon et Sami Kanaan, renvoyée en commission le 13 janvier 1999, intitulée: «Pour un soutien clair de l'Etat à une politique de circulation urbaine favorisant la qualité de vie et respectueuse des choix populaires».	Reporté.
	Rapport M-367 A (156e)	Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion de MM. Roger Deneys, Roman Juon et Sami Kanaan, renvoyée en commission le 13 janvier 1999, intitulée: «Préparation de l'après-C2000: pour une Ville de Genève innovatrice en matière de mobilité urbaine».	Reporté.
	Rapport M-368 A (156e)	Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion de MM. Roger Deneys, Roman Juon et Sami Kanaan, renvoyée en commission le 13 janvier 1999, intitulée: «Pour une plus grande transparence dans le domaine du stationnement».	Reporté.
023	Rapport PR-262 A (155e)	Rapport de la commission ad hoc pour l'examen des réformes en Ville de Genève chargée d'examiner le projet de résolution du Conseil administratif en vue de la refonte complète du statut du personnel de la Ville de Genève, en concertation avec les partenaires sociaux et avec l'appui d'experts.	Reporté.
024	C-24 (157e)	Lecture de la lettre de Mme Anne Bisang, directrice de la Comédie.
024	Rapport M-329 A1 (155e)	Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la motion N° 329 de Mmes Arielle Wagenknecht, Alice Ecuvillon, Marie-France Spielmann, Christiane Olivier, MM. Robert Pattaroni, Marco Ziegler, Manuel Tornare, Pierre Losio, Antonio Soragni, André Kaplun, David Brolliet et Pierre Huber, renvoyée en commission le 12 octobre 1999, intitulée: Etude complète de la rénovation du Théâtre de la Comédie.	Arrêté I accepté. Arrêté II amendé par la commission et par le plénum accepté.
025	Rapport P-1 A (157e)	Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition: Pour un quartier et une route de Malagnou plus sûrs et moins bruyants"."	Reporté.
026	Rapport PR-26 A (157e)	Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 915 000 francs destiné à la promotion de la récupération des déchets ménagers organiques, dont à déduire une participation de 300 000 francs de l'Etat de Genève, soit un montant net à la charge de la Ville de Genève de 1 654 000 francs.	Reporté.
027	Rapport PR-28 A (157e)	Rapport de la commission de l'informatique et de la communication chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 2 988 305 francs destiné à la réalisation de différents projets de systèmes d'information prévus dans le plan informatique quadriennal 1999 (PIQ).	Reporté.
028	Rapport M-314 A (155e)	Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la motion de M. Alain Marquet, renvoyée en commission le 3 juin 1998, intitulée: «Supprimons le fonctionnement nocturne des engins de balayage/nettoyage urbain!»	Reporté.
029	Rapport M-365 A (156e)	Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion de MM. Roger Deneys, Roman Juon et Sami Kanaan, renvoyée en commission le 13 janvier 1999, intitulée: «Pour des mesures concrètes en faveur de la modération du trafic en ville de Genève».	Reporté.
030	Rapport PA-373 A (156e)	Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner le projet d'arrêté de Mme Michèle Künzler, renvoyé en commission le 11 novembre 1998, intitulé: Rénovation d'une villa située au 120, avenue d'Aïre.	Reporté.

10 Réponses du Conseil administratif
031	Réponse M-223 (154e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de Mmes Véronique Pürro, Magdalena Filipowski, Esther Alder, MM. Jean-Charles Rielle, Sacha Pfister, Ueli Leuenberger et Didier Burkhardt, acceptée par le Conseil municipal le 14 mai 1997, intitulée: «La maison associative» ou «La maison des associations thématiques».	Reportée.
032	Réponse M-124 (153e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de Mme Marie-France Spielmann, MM. Michel Ducret, André Kaplun, Christian Zaugg, Robert Pattaroni et Alain Guyonnet, acceptée par le Conseil municipal le 14 novembre 1995, intitulée: Meilleure accessibilité aux transports publics pour tous!	Reportée.
033	Réponse M-8 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de M. Alain Marquet, acceptée par le Conseil municipal le 7 décembre 1999, intitulée: Accès pour tous au pont de la Machine.	Reportée.
034	Réponse QE-8 (157e)	Réponse à la Question écrite No 8, de Mme Fatiha Eberle, intitulée : Pose d'un miroir à la rue du Grand-Pré""	Reportée.
035	Réponse QE-19 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Michel Ducret, du 19 janvier 2000, intitulée: Pavement de la rue Calvin.	Reportée.
036	Réponse M-338 (156e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission des finances, acceptée par le Conseil municipal le 8 décembre 1999, intitulée Pour soutenir la diversité de la presse.	Reportée.
037	Réponse P-38 (154e)	Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission de l'aménagement et de l'environnement, acceptées par le Conseil municipal le 13 mai 1997, sur la pétition de Survap (Survivre aux Pâquis), intitulée: Tout tout doux" tout de suite (revivre aux Pâquis bis)."	Reportée.
038	Réponse P-7 (157e)	Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission sociale et de la jeunesse, acceptées par le Conseil municipal le 19 janvier 2000, sur la pétition: Demande de soutien à l'Espace de vie enfantine Tournesol à l'avenue Wendt.	Reportée.
039	Réponse P-62 (155e)	Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées le 11 mars 1998, sur la pétition intitulée: Circulation sur le chemin Frank-Thomas.	Reportée.
040	Réponse M-125 (153e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission des finances, acceptée par le Conseil municipal le 18 juin 1996, intitulée: Réactualisation des redevances municipales des SIG.	Reportée.
041	Réponse M-21 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Olivier Coste et Pierre Maudet, acceptée par le Conseil municipal le 18 janvier 2000, intitulée: Feu vert pour des carrefour sans nuisances sonores nocturnes.	Reportée.
042	Réponse QE-10 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Michel Ducret, du 13 octobre 1999, intitulée: Rehaussement des trottoirs aux arrêts des TPG.	Reportée.
043	Réponse QE-21 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Pierre Maudet, du 24 janvier 2000, intitulée: Aménagements au chemin de la Chevillarde.	Reportée.

11 Propositions des conseillers municipaux
044	PA-5 (157e)	Projet d'arrêté (urgent) de Mme Liliane Johner, MM. Sami Kanaan, Alain Marquet, Guy Savary et Christian Zaugg: Rencontre internationale de l'Appel de Bangkok à Genève"."	Urgence acceptée. Arrêté accepté.
045	PA-3 (157e)	Projet d'arrêté de Mmes Diana de la Rosa, Liliane Johner, MM. Pierre Losio, Alain Marquet, Souhail Mouhanna, Daniel Sormanni, Mme Marie-France Spielmann et M. Christian Zaugg: «Modification de l'article 5 du statut du personnel».	Reporté.
046	M-69 (157e)	Motion de M. Guy Dossan, Mme Liliane Johner, M. Sami Kanaan, Mme Michèle Künzler, MM. Jean-Pierre Oberholzer, Robert Pattaroni et Mme Marie Vanek: Pour une salle de commission décente"."	Reportée.
047	M-70 (157e)	Motion de Mme Anne-Marie von Arx-Vernon, MM. Didier Bonny, Robert Pattaroni, Mme Alexandra Rys et M. Guy Savary: Une politique pour les locaux commerciaux vacants"."	Reportée.
048	M-71 (157e)	Motion de Mme Monique Guignard, MM. Alain Comte, Guy Jousson et Alain-Georges Sandoz: «Genève, ville internationale de bien-être et de prospérité, que fais-tu de tes démuni(e)s?» (Rapport M-71 A.)	Reportée.
049	M-72 (157e)	Motion de Mme Anne-Marie von Arx-Vernon, MM. Gérard Deshusses, Jacques François, Pierre Maudet, Paul Oberson, Georges Queloz, Pierre Reichenbach, Jean-Charles Rielle et Mme Alexandra Rys: Pour un accès facilité des véhicules de service à la Clinique Générale-Beaulieu"."	Reportée.
050	M-73 (157e)	Motion de MM. Didier Bonny, Olivier Coste, Mmes Catherine Hämmerli-Lang, Michèle Künzler, MM. Jacques Mino, Jean-Pierre Oberholzer et Mme Marie-France Spielmann: Sonnez avant d'entrer". "	Reportée.
051	R-14 (157e)	Résolution de MM. Philippe Cottier, Guy Dossan, André Kaplun et Jean-Luc Persoz: Pour le paiement des jetons de rapporteur à la remise du rapport"."	Reportée.
052	M-74 (157e)	Motion de Mme Alice Ecuvillon et M. Guy Savary: «Mur commémoratif au Palais Wilson». (Rapport M-74 A.)	Reportée.
053	I-19 (157e)	Interpellation de M. Michel Ducret: Des équipements communautaires accessibles aux handicapés et aux personnes de petite taille dans les immeubles de la Ville de Genève"."	Reportée.
054	I-20 (157e)	Interpellation de M. Roman Juon: Téléphone de la Ville de Genève: faites patienter aussi avec du jazz". "	Reportée.
055	PA-4 (157e)	Projet d'arrêté de Mmes Renate Cornu, Eustacia Cortorreal, MM. Olivier Coste, Jean-Marie Hainaut, André Kaplun, Mmes Virginie Keller Lopez, Ruth Lanz, MM. Jean-Charles Lathion, Alain Marquet, Paul Oberson, Bernard Paillard, Robert Pattaroni et Mme Marie-France Spielmann: Modification de l'alinéa 2, "commission des beaux-arts", de l'article 121 du règlement du Conseil municipal"."	Reporté.
056	M-80 (157e)	Motion de MM. Jean-Pascal Perler et Pierre Reichenbach: «Restitution des eaux de surface dans le sous-sol géologique de la ville de Genève». (Rapport M-80 A.)	Reportée.
057	M-81 (157e)	Motion de Mmes Anne-Marie von Arx-Vernon, Nicole Bobillier, Sophie Christen, Eustacia Cortorreal, Alice Ecuvillon, M. Alain Fischer, Mmes Catherine Hämmerli-Lang, Liliane Johner, MM. Alain Marquet, Jacques Mino, Jean-Pierre Oberholzer, Jean-Pascal Perler, Mmes Sandrine Salerno et Marie Vanek: «Les enfants d'abord... même clandestins!»	Reportée.
058	M-82 (157e)	Motion de MM. Roman Juon et Sami Kanaan: «Pour des mesures concrètes en faveur de la qualité de vie de la population du quartier des Charmilles». (Rapport M-82 A.)	Reportée.
059	M-83 (157e)	Motion de Mme Anne-Marie von Arx-Vernon, M. Didier Bonny, Mme Sophie Christen, MM. Michel Ducret, Alain Fischer, Bernard Lescaze, Pierre Maudet, Mark Muller et Robert Pattaroni: «Sur la politique de production de logements de la Ville de Genève».	Reportée.
060	M-84 (157e)	Motion de M. Roman Juon: Doublement des postes d'apprentissage à la Ville de Genève"."	Reportée.
061	M-85 (157e)	Motion de MM. Roger Deneys, Sami Kanaan et Mme Virginie Keller Lopez: Pour une journée sans voitures plus audacieuse et plus concrète"."	Reportée.
062	M-86 (157e)	Motion de MM. Roberto Broggini, Roger Deneys et Mme Marie Vanek: Pour une animation dynamique du centre-ville"."	Reportée.
063	M-87 (157e)	Motion de MM. Roger Deneys et Alain Marquet: Pour des "nocturnes" des transports publics"."	Reportée.
064	M-88 (157e)	Motion de M. Roger Deneys: Pour des quais sympa le dimanche"."	Reportée.
065	R-17 (157e)	Résolution de M. Guy Dossan, Mme Michèle Ducret, MM. Michel Ducret, Alain Fischer, Mme Catherine Hämmerli-Lang, MM. Bernard Lescaze, Pierre Maudet et René Winet: «Guerre du feu: pour enterrer la hache, il faut être deux».	Reportée.
066	R-21 (157e)	Résolution de M. Roman Juon: Tunnel du Mont-Blanc"."	Reportée.
067	I-22 (157e)	Interpellation de M. Gérard Deshusses: Entretien de la promenade de Saint-Antoine"."	Reportée.
068	I-23 (157e)	Interpellation de M. Gérard Deshusses: Sécurité dans le parc de Saint-Jean"."	Reportée.
069	I-24 (157e)	Interpellation de M. Jean-Pierre Oberholzer: Conseillers administratifs, militants de base: confusion des genres"."	Reportée.
070	I-25 (157e)	Interpellation de M. Roman Juon: La balafre du Salève s'agrandit toujours plus! A quand des décisions énergiques?""	Reportée.
071	I-26 (157e)	Interpellation de Mme Alexandra Rys: Pourquoi les conseillers municipaux sont-ils les derniers informés?""	Reportée.

13 Nouvelles propositions des conseillers municipaux
	M-100 (157e)	Motion de MM. Guy Mettan, Jean-Charles Lathion et Mme Alexandra Rys: Pour une collaboration Ville-Etat constructive"."	Annoncée.
	M-101 (157e)	Motion de MM. Michel Ducret et Pierre Maudet: «Pour favoriser l'hébergement en chambres d'hôtes à Genève».	Annoncée.
	M-102 (157e)	Motion de Mmes Evelyne Strubin, Nicole Bobillier, Liliane Johner, Monica Huber Fontaine, Anne-Marie von Arx-Vernon, Marie-Thérèse Bovier et M. Bernard Lescaze: Convivialité dans les parcs publics"."	Annoncée.
	M-103 (157e)	Motion de MM. Roman Juon, Jean-Charles Lathion, Philippe Cottier, Mmes Marie-France Spielmann, Isabel Nerny et Alexandra Rys: «Pour que les bâtiments administratifs de la Vieille-Ville soient réhabilités en habitat».	Annoncée.
	M-104 (157e)	Motion de Mme Vanessa Ischi et M. Roger Deneys: Favorisons la biodiversité en ville: installons des nichoirs pour les oiseaux cavernicoles"."	Annoncée.
	M-105 (157e)	Motion de Mme Anne-Marie von Arx-Vernon, MM. Guy Savary et Jean-Charles Lathion: Pour des quais sympa... pour toujours"."	Annoncée.
	M-96 (157e)	Motion de M. Jean-Pierre Lyon, Mmes Marie-France Spielmann et Marie Vanek: «Faux temporaires: quel avenir, quelle durée?»	Annoncée.
	M-97 (157e)	Motion de Mmes Virginie Keller Lopez, Marie Vanek, Eustacia Cortorreal et M. Pierre Losio: «Combattants suisses pour la République espagnole: Genève reconnaissante». (Rapport M-97 A.)	Annoncée.
	M-98 (157e)	Motion de MM. Roman Juon, Olivier Coste, Gérard Deshusses, Daniel Sormanni, Mmes Diana de la Rosa, Nicole Bobillier et Virginie Keller Lopez: «Action pour l'apprentissage du ramassage du crottin canin».	Annoncée.
	M-99 (157e)	Motion de M. Roman Juon: Prolifération des relais de téléphonie mobile"."	Annoncée.
	PA-9 (157e)	Projet d'arrêté de Mmes Marie Vanek, Liliane Johner, Linda de Coulon, MM. Roman Juon, Alain Fischer, Jean-Charles Lathion et Roberto Broggini: Pour un soutien financier à l'Académie de musique"."	Annoncé.

14*Interpellations
	I-30 (157e)	Interpellation de M. Roberto Broggini: «Les «oreilles de Mickey» à Rousseau et le Picsou de l'Hôtel de Ville».	Annoncée.

15*Questions
	QE-26 (157e)	Question écrite de M. Jean-Pascal Perler: Bourse d'énergie"."	Déposée.