Détail d'une séance - Ordre du jour - Calendrier et documents - Séances plénières - Ville de Genève

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Session du Conseil municipal
samedi 18 décembre 1999 à 8 h, 10 h, 14 h, 16 h 30 et 20 h 30

Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le samedi 18 décembre 1999 à 8 h, 10 h, 14 h, 16 h 30 et 20 h 30

Ordre du jour (PDF - 13.3 Ko)

Procès verbal (PDF - 13.3 Ko)

Mémoriaux et vidéos de la séance

18.12.1999 08 h 00	Mémorial n° 27 Voir le PDF (438 Ko)
18.12.1999 10 h 00	Mémorial n° 28 Voir le PDF (94 Ko)
18.12.1999 14 h 00	Mémorial n° 29 Voir le PDF (101 Ko)
18.12.1999 16 h 30	Mémorial n° 30 Voir le PDF (64 Ko)
18.12.1999 20 h 30	Mémorial n° 31 Voir le PDF (156 Ko)

Rubriques traitées en séance

01*Communications du CA
	Réponse I-777 (155e)	Réponse du Conseil administratif à l'interpellation de M. Roman Juon, développée le 27 janvier 1998, intitulée: Faire fonctionner le jet d'eau le 1er janvier 2000 à 0heure.	Classée.

02*Communications du bureau
	C-11 (157e)	Lecture de la lettre du rédacteur en chef du journal Le Courrier" concernant une aide ponctuelle de la Ville."	Débats en cours
	D-14 (157e)	Voeux de rétablissement à M. Souhail Mouhanna, hospitalisé.	Débats en cours
	D-22 (157e)	Cérémonie de l'Escalade	La cérémonie de l'Escalade aura lieu à 18 h.

09 Rapports des commissions
003	Rapport PR-13 A/B (157e)	Rapports de majorité et de minorité de la commission des finances chargée d'examiner le projet de budget de la Ville de Genève pour l'exercice 2000.	Arrêtés amendés et acceptés.

11 Propositions des conseillers municipaux
	M-42 (157e)	Motion de la commission des finances: Réorganisation du Service du contrôle financier"."	Acceptée.
	M-48 (157e)	Motion de Mmes Anne-Marie von Arx-Vernon, Alice Ecuvillon, Alexandra Rys, MM. Didier Bonny, Philippe Cottier, Jean-Charles Lathion, Guy Mettan, Robert Pattaroni et Guy Savary: «Pour que les recettes supplémentaires soient affectées à la diminution de la dette».	Urgence refusée.
	R-10 (157e)	Résolution de M. Daniel Künzi et Mme Ruth Lanz: Tchétchénie, halte aux bombardements"."	Urgence refusée.

12*Pétition adressée au CM
	P-15 (157e)	Pétition: «Nuisances suscitées par les «after hours» du Havana Bar».	Renvoi à la commission des pétitions.
	P-16 (157e)	Pétition: Finalisation de la Maison des associations"."	Renvoi à la commission des pétitions.

13 Nouvelles propositions des conseillers municipaux
	M-49 (157e)	Motion de MM. Georges Queloz, Pierre Reichenbach, Pierre Maudet et Guy Mettan: Une politique sportive et non plus du sport politisé"."	Annoncée.
	M-50 (157e)	Motion de Mmes Virginie Keller Lopez, Michèle Künzler, Isabel Nerny, MM. Tristan Cerf et Alain Marquet: Sauvegardons le logement social de la Gérance immobilière de la Ville de Genève"."	Annoncée.

15*Questions
	QE-16 (157e)	Question écrite de Mme Fatiha Eberlé: Villa La Concorde, quel avenir?""	Annoncée.