Début de la navigation de chapitre
Fin de la navigation de chapitre
Début du contenu principal
Session du Conseil municipal
SEANCE TAMPON
SEANCE TAMPON
| 09 Rapports des commissions | |||
|---|---|---|---|
| Rapport PR-47 A (149e) | Rapport de la Commission de l'aménagement et de l'environnement Commission du règlement chargée d'examiner la Proposition du Conseil administratif en vue de l'adoption d'un règlement général relatif aux plans d'utilisation du sol de la Ville de Genève. |
En commission commission de l'aménagement et de l'environnement,commission du règlement |
|
ImprimerPartage
Facebook
Twitter
LinkedIn
Google+Fin du contenu principal
Début de la colonne de droite
Identification de l'utilisateur
Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:
Fin de la colonne de droite
Début du chemin de navigation
» - Conseil municipal»
- Séances plénières»
- Calendrier et documents»
- Détail d'une séance - Ordre du jour
Fin du chemin de navigation
Début du pied de page
Consultez les actualités de la Ville de Genève et accédez à l'ensemble des prestations offertes par l'administration sur geneve.ch!
Fin du pied de page