Détail d'une séance - Ordre du jour - Calendrier et documents - Séances plénières - Ville de Genève

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Session du Conseil municipal
lundi 9 septembre 2013, en séance ordinaire, à 17 h, en séances extraordinaires à 20 h 30 et mardi 10 septembre 2013, à 0 h

Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaire et extraordinaires pour le lundi 9 septembre 2013, en séance ordinaire, à 17 h, en séances extraordinaires à 20 h 30 et mardi 10 septembre 2013, à 0 h

Ordre du jour (PDF - 22 Ko)

Procès verbal (PDF - 11.9 Ko)

Mémoriaux et vidéos de la séance

9.09.2013 17 h 00	Mémorial n° 9 Voir le PDF (289 Ko)
9.09.2013 20 h 30	Mémorial n° 10 Voir le PDF (75 Ko)
10.09.2013 00 h 00	Mémorial n° 11

Rubriques traitées en séance

02*Communications du bureau
002	C-1.73 (171e)	Lettre de démission de M. Julien Cart du Conseil municipal.	Lecture de la lettre.
002	C-2.49 (171e)	Lettre de démission de M. Thierry Sticher de la Commission de réclamation de la taxe professionnelle communale.	Lecture de la lettre.

03*Divers (sans rubrique)
002	EL-1.69 (171e)	Prestation de serment de Mme Delphine Wuest, remplaçant M. Julien Cart, conseiller municipal démissionnaire.	Mme Delphine Wuest est assermentée.

05*Pétition adressée au CM
	P-310 (171e)	Pétition du 9 septembre 2013: «Pour un modèle réaliste de réseau de tram à 5 lignes».	Renvoi à la commission des pétitions.
	P-311 (171e)	Pétition du 9 septembre 2013: «Pour soutenir l'agrandissement de la Maison internationale des associations».	Renvoi à la commission des pétitions.
	P-312 (171e)	Pétition du 9 septembre 2013: «Résiliation de bail de Mme Simi, rue Sillem 2»	Renvoi à la commission des pétitions.

08 Propositions du Conseil administratif
004	PR-1035 (171e)	Projet de budget de la Ville de Genève pour l'exercice 2014.	Renvoi à la commission des finances et aux commissions spécialisées.