Détail d'une séance - Ordre du jour - Calendrier et documents - Séances plénières - Ville de Genève

Début de la navigation de chapitre

Fin de la navigation de chapitre

Début du contenu principal

Session du Conseil municipal
samedi 14 décembre 2013 à 8 h, 10 h, 13 h 30, 16 h 15 et 20 h et lundi 16 décembre 2013 à 17 h et 20 h 30 et mardi 17 décembre 2013 à 0 h, 2 h, 4 h, 6 h et 8 h

Le Conseil municipal est convoqué en séances extraordinaires pour le samedi 14 décembre 2013 à 8 h, 10 h, 13 h 30, 16 h 15 et 20 h et lundi 16 décembre 2013 à 17 h et 20 h 30 et mardi 17 décembre 2013 à 0 h, 2 h, 4 h, 6 h et 8 h

Ordre du jour (PDF - 16.9 Ko)

Procès verbal (PDF - 12.7 Ko)

Mémoriaux et vidéos de la séance

14.12.2013 08 h 00	Mémorial n° 31 Voir le PDF (3.9 Mo)
14.12.2013 10 h 00	Mémorial n° 32 Voir le PDF (126 Ko)
14.12.2013 13 h 30	Mémorial n° 33 Voir le PDF (136 Ko)
14.12.2013 16 h 15	Mémorial n° 34
14.12.2013 20 h 00	Mémorial n° 35
16.12.2013 17 h 00	Mémorial n° 36
16.12.2013 20 h 30	Mémorial n° 37
17.12.2013 00 h 00	Mémorial n° 38
17.12.2013 02 h 00	Mémorial n° 39
17.12.2013 04 h 00	Mémorial n° 40
17.12.2013 06 h 00	Mémorial n° 41
14.12.2013 11 h 05	Mémorial n° 32
14.12.2013 15 h 10	Mémorial n° 33

Rubriques traitées en séance

02*Communications du bureau
	C-1.82 (171e)	Lettre de démission de M. Christo Ivanov du Conseil municipal.	Lecture de la lettre.
	C-1.83 (171e)	Lettre de démission de M. Michel Amaudruz du Conseil municipal.	Lecture de la lettre.

03*Divers (sans rubrique)
003	EL-1.76 (171e)	Prestation de serment de Mme Jannick Frigenti-Empana, remplaçant M. Stefan Kristensen, conseiller municipal démissionnaire.	Mme Jannick Frigenti-Empana est assermentée.
004	EL-1.77 (171e)	Prestation de serment de M. Roland Crot, remplaçant M. Christo Ivanov, conseiller municipal démissionnaire.	M. Roland Crot est assermenté.
005	EL-1.78 (171e)	Prestation de serment de M. Pascal Altenbach, remplaçant M. Michel Amaudruz, conseiller municipal démissionnaire.	M. Pascal Altenbach est assermenté.

09 Rapports des commissions
006	Rapport PR-1035 A/B (171e)	Rapport général et rapport de minorité de la commission des finances chargée d'examiner le projet de budget de la Ville de Genève pour l'exercice 2014.	Délibérations I et III amendées et acceptées en troisième débat. Délibération II acceptée en troisième débat.

12 Propositions des conseillers municipaux
007	R-175 (171e)	Résolution du 20 novembre 2013 de Mme et MM. Marie Barbey, Adrien Genecand, Eric Bertinat et Carlos Medeiros: «Finances publiques: pour une réflexion de fond sur les charges de fonctionnement!»	Urgence acceptée. Entrée en matière refusée.