Détail d'une séance - Ordre du jour - Calendrier et documents - Séances plénières - Ville de Genève

Début de la navigation de chapitre

Fin de la navigation de chapitre

Début du contenu principal

Session du Conseil municipal
samedi 12 décembre 2015 à 8 h, 10 h, 13 h 30, 16 h 15 et 20 h et lundi 14 décembre 2015, à 17 h et 20 h 30 et mardi 15 décembre 2015, à 0 h, 2 h, 4 h, 6 h et 8 h

Le Conseil municipal est convoqué en séances extraordinaires pour le samedi 12 décembre 2015 à 8 h, 10 h, 13 h 30, 16 h 15 et 20 h et lundi 14 décembre 2015, à 17 h et 20 h 30 et mardi 15 décembre 2015, à 0 h, 2 h, 4 h, 6 h et 8 h

Ordre du jour (PDF - 22 Ko)

Procès verbal (PDF - 14.7 Ko)

Mémoriaux et vidéos de la séance

12.12.2015 8 h 00	Mémorial n° 30 Voir le PDF (7.2 Mo)
12.12.2015 10 h 05	Mémorial n° 31 Voir le PDF (101 Ko)
12.12.2015 13 h 30	Mémorial n° 32 Voir le PDF (179 Ko)
12.12.2015 16 h 30	Mémorial n° 33 Voir le PDF (125 Ko)
12.12.2015 20 h 00	Mémorial n° 34 Voir le PDF (205 Ko)
14.12.2015 17 h 00	Mémorial n° 35 Voir le PDF (134 Ko)
14.12.2015 20 h 30	Mémorial n° 36 Voir le PDF (208 Ko)
15.12.2015 00 h 30	Mémorial n° 37 Voir le PDF (115 Ko)
1.01.1970 02 h 00	Mémorial n° 38
1.01.1970 04 h 00	Mémorial n° 39
1.01.1970 06 h 00	Mémorial n° 40
12.12.2015 9 h 00	Mémorial n° 30
12.12.2015 11 h 05	Mémorial n° 31
12.12.2015 14 h 30	Mémorial n° 32
12.12.2015 15 h 30	Mémorial n° 32
12.12.2015 17 h 30	Mémorial n° 33
12.12.2015 21 h 00	Mémorial n° 34
12.12.2015 22 h 00	Mémorial n° 34
12.12.2015 23 h 00	Mémorial n° 34
14.12.2015 18 h 00	Mémorial n° 35
14.12.2015 19 h 00	Mémorial n° 35
14.12.2015 21 h 30	Mémorial n° 36
15.12.2015 23 h 00	Mémorial n° 37
15.12.2015 00 h 00	Mémorial n° 37
15.12.2015 01 h 00	Mémorial n° 37

Rubriques traitées en séance

05*Pétition adressée au CM
	P-351 (173e)	Pétition du 12 décembre 2015: «Pour que la rue du Parc retrouve sa qualité de vie».	Renvoi à la commission des pétitions.
	P-352 (173e)	Pétition du 12 décembre 2015: «Non à la surélévation des immeubles situés au-dessus de la Migros Navigation».	Renvoi à la commission des pétitions.
	P-353 (173e)	Pétition du 12 décembre 2015: «L'appel pour l'Usine».	Renvoi à la commission des pétitions.

09 Rapports des commissions
004	Rapport PR-1158 A (173e)	Rapport de la commission des finances chargée d'examiner le projet de budget de la Ville de Genève pour l'exercice 2016 (bis).	Délibérations I et III amendées et acceptées en troisième débat. Délibération II acceptée en troisième débat.

14 Nouvelles propositions des conseillers municipaux
	M-1203 (173e)	Motion du 15 décembre 2015 de Mme et MM. Eric Bertinat, Jean Zahno, Didier Lyon, Christo Ivanov, Pierre Scherb, Jacques Pagan, Jean-Luc von Arx, Pascal Spuhler et Natacha Buffet-Desfayes: «Pour une municipalité pionnière en matière d'encouragement à l'intégration des étrangers (bis)».	Annoncée.

16*Questions
	QE-434 (173e)	Question écrite du 15 décembre 2015 de M. Stéphane Guex: «Conférence organisée par un mouvement religieux à la Maison des associations».	Déposée.