Détail d'une séance - Ordre du jour - Calendrier et documents - Séances plénières - Ville de Genève

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Session du Conseil municipal
mardi 4 et mercredi 5 novembre 2003, à 17 h et 20 h 30

Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour les mardi 4 et mercredi 5 novembre 2003, à 17 h et 20 h 30

Ordre du jour (PDF - 72 Ko)

Mémoriaux et vidéos de la séance

4.11.2003 17 h 00	Mémorial n° 17 Voir le PDF (241 Ko)
4.11.2003 20 h 30	Mémorial n° 18 Voir le PDF (473 Ko)
5.11.2003 17 h 00	Mémorial n° 19 Voir le PDF (143 Ko)
5.11.2003 20 h 30	Mémorial n° 20 Voir le PDF (170 Ko)

Rubriques traitées en séance

01*Communications du CA
001	D-5.06 (161e)	M. Pierre Muller, conseiller administratif, informe le Conseil municipal que le Plend ne sera pas reconduit pour l'année 2004.
001	D-5.07 (161e)	M. Pierre Muller, conseiller administratif, informe le Conseil municipal que, selon une étude réalisée par l'IDHEAP sur les finances publiques, la Ville de Genève se trouve en quatrième place du classement.

02*Communications du bureau
002	D-15.03 (161e)	Les séances du Conseil municipal de janvier 2004 sont déplacées au mardi 20 et mercredi 21 janvier 2004. La séance prévue le mardi 13 janvier 2004 sera maintenue si les objets reportés de décembre 2003 sont trop nombreux.

03*Divers (sans rubrique)
002	EL-1.03 (161e)	Prestation de serment de Mme Sarah Klopmann, remplaçant Mme Vanessa Ischi Kaplan, conseillère municipale démissionnaire.	Mme Sarah Klopmann est assermentée.
003	C-1.02 (161e)	Lettre de démission de Mme Vanessa Ischi Kaplan du Conseil municipal	Lecture de la lettre.

08 Propositions du Conseil administratif
005	PR-305 (161e)	Proposition du Conseil administratif du 17 septembre 2003 en vue du bouclement d'un crédit d'équipement concernant le renouvellement des véhicules du Service d'incendie et de secours.	Arrêté accepté.
006	PR-307 (161e)	Proposition du Conseil administratif du 17 septembre 2003 en vue de l'ouverture d'un crédit d'étude de 380 000 francs destiné à l'étude de la rénovation partielle du Grand Théâtre situé 3, place Neuve, parcelle N° 5038, feuille 31 du cadastre de la commune de Genève, section Cité.	Renvoi à la commission des travaux.
007	PR-308 (161e)	Proposition du Conseil administratif du 24 septembre 2003 en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 653 000 francs destiné à l'extension et la transformation partielle des locaux de l'AMR, situés à la rue des Alpes 10, parcelle 5884, feuille 50 de la commune de Genève, section Cité.	Renvoi à la commission des travaux.
008	PR-309 (161e)	Proposition du Conseil administratif du 24 septembre 2003 en vue de l'ouverture d'un crédit de 550 000 francs destiné à l'organisation d'un concours d'architecture pour un nouvel établissement public et ses abords immédiats et aux études pour la construction du nouveau restaurant du Bois-de-la-Bâtie et l'aménagement de la maison du gardien et d'un crédit de 100 000 francs destiné à l'étude pour la mise en valeur de la zone forestière et aux mesures de modération de la circulation.	Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
009	PR-311 (161e)	Proposition du Conseil administratif du 8 octobre 2003 en vue de l'ouverture d'un crédit de 300 000 francs à titre de prêt sans intérêts pour soutenir la mise en uvre des projets de l'association E3.	Arrêté amendé et accepté.
010	PR-312 (161e)	Proposition du Conseil administratif du 22 octobre 2003 en vue du bouclement du crédit extraordinaire de 550 000 francs destiné à poursuivre la maintenance et l'exécution de la maquette au 1:500 et de la photogrammétrie de la ville de Genève, en tant que «base de modélisation» pour l'aménagement local.	Renvoi à la commission des finances.

09 Rapports des commissions
011	Rapport PA-33 A/B (160e)	Rapports de majorité et de minorité de la commission des finances chargée d'examiner le projet d'arrêté de MM. André Kaplun, Jean-Marie Hainaut et Jean-Pierre Oberholzer, renvoyé en commission le 7 décembre 2002, intitulé: «Donnons-nous les moyens de réduire la dette».	Projet d'arrêté amendé par la majorté de la commission et par le plénum refusé.
012	Rapport PA-34 A (160e)	Rapport de la commission des finances chargée d'examiner le projet d'arrêté de MM. André Kaplun, Jean-Marie Hainaut et Jean-Pierre Oberholzer, renvoyé en commission le 7 décembre 2002, intitulé: «Réduisons la dette (bis)».	Conclusions de la commission acceptées = projet d'arrêté refusé.
013	Rapport PA-35 A (160e)	Rapport de la commission des finances chargée d'examiner le projet d'arrêté de MM. André Kaplun, Jean-Marie Hainaut et Jean-Pierre Oberholzer, renvoyé en commission le 7 décembre 2002, intitulé: «Meilleure utilisation du Contrôle financier».	Conclusions de la commission acceptées = projet d'arrêté accepté.
014	Rapport PA-36 A (160e)	Rapport de la commission des finances chargée d'examiner le projet d'arrêté de MM. André Kaplun, Jean-Marie Hainaut et Jean-Pierre Oberholzer, renvoyé en commission le 7 décembre 2002, intitulé: «Pratiquons une politique anticyclique».	Conclusions de la commission acceptées = projet d'arrêté refusé.
015	Rapport P-70 A (160e)	Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour une climatisation au Victoria Hall».	Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA.
016	Rapport P-77 A (160e)	Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour des Fêtes de Genève plus conviviales».	Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA.
017	Rapport P-96 A (156e)	Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Soutien aux habitants du 2, rue Jean-Jacquet».	Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA.
018	Rapport PR-289 A (161e)	Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 30 avril 2003 en vue: du bouclement de divers crédits de constructions et d'études, terminés sans demande de crédit complémentaire, de l'ouverture d'un crédit de 958 400,65 francs, composé: d'une part d'un crédit complémentaire de 59 386,01 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires pour divers crédits de constructions et d'études terminés, d'autre part d'un crédit complémentaire de 899 014,64 francs destiné à couvrir les hausses pour divers crédits de constructions et d'études terminés.	Arrêté accepté.
019	Rapport M-313 A (160e)	Rapport de la commission de l'informatique et de la communication chargée d'examiner la motion de M. Roman Juon, Mmes Sandrine Salerno, Annina Pfund, MM. Roger Deneys, Olivier Coste, Mme Nicole Bobillier, MM. Daniel Sormanni, Jean-Louis Fazio, Mme Virginie Keller Lopez, MM. Gérard Deshusses, René Grand et Mme Melissa Rebetez, renvoyée en commission le 4 décembre 2002, intitulée: «Des outils modernes pour faciliter la compréhension des projets d'urbanisme, d'aménagements urbains et d'architecture (bis)».	Motion amendée par la commission acceptée.

10 Réponses du Conseil administratif
020	Réponse M-284 (155e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission de l'aménagement et de l'environnement, acceptée par le Conseil municipal le 11 novembre 1998, intitulée: «Pour préserver les parcs genevois».	Pris acte.
021	Réponse I-797 (156e)	Réponse du Conseil administratif à l'interpellation de M. Roman Juon, développée le 13 janvier 1999, intitulée: «Sécurité des piétons dans nos parcs».	Pris acte.
022	Réponse I-56 (159e)	Réponse du Conseil administratif à l'interpellation de MM. Roman Juon et Gérard Deshusses, développée le 13 novembre 2001, intitulée: «Réchauffement de la terre: prévoyons des contrats de culture pour planter des palmiers sur les quais».	Pris acte.
023	Réponse QE-7 (153e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Guy Savary, du 13 septembre 1995, intitulée: «Modernisation des toilettes publiques au quai marchand (sous le service des amarrages)».»	Pris acte.
024	Réponse QE-102 (161e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Pierre Maudet, du 4 juin 2003, intitulée: «Sécurité des installations appartenant à la Fondation des Evaux».	Pris acte.
025	Réponse M-145 (158e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission des arts et de la culture, acceptée par le Conseil municipal le 13 mars 2002, intitulée: «Bienvenue à Genève aussi en train!»	Pris acte.
026	Réponse M-170 (158e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Roger Deneys et Gérard Deshusses, acceptée par le Conseil municipal le 14 mars 2001, intitulée: «Nouvelle concertation sur le plan localisé de quartier de la Roseraie».	Pris acte.
027	Réponse M-196 (158e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de M. René Grand, Mmes Michèle Künzler et Liliane Johner, acceptée par le Conseil municipal le 9 octobre 2001, intitulée: «Déroulons le «Fil du Rhône».	Pris acte.
028	Réponse M-221 (159e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission des travaux, acceptée par le Conseil municipal le 23 juin 2003, intitulée: «Pour un aménagement urbain digne de la Ville de Genève».	Pris acte.
029	Réponse M-285 (159e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission sociale et de la jeunesse, acceptée par le Conseil municipal le 23 juin 2003, intitulée: «Nous n'irons plus au marché, les réseaux sont coupés!»	Pris acte.
030	Réponse M-344 (160e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Roberto Broggini, Robert Pattaroni, Bruno Martinelli, Michel Ducret, Alain Dupraz et René Grand, acceptée par le Conseil municipal le 12 avril 2003, intitulée: «Pour des cases de livraisons à la place Grenus».	Pris acte.
031	Réponse M-360 (160e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Alain Gallet, Jacques Mino, Bruno Martinelli, Pierre Maudet, Georges Queloz, Jean-Pierre Oberholzer, Didier Bonny, Mmes Christiane Olivier et Sandrine Salerno, acceptée par le Conseil municipal le 4 juin 2003, intitulée: «L'affaire du Casino nous a servi de leçon, démêlons immédiatement les intérêts publics des intérêts privés au Stade de Genève de la Praille».	Reportée.
032	Réponse QE-65 (159e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Roman Juon, du 5 décembre 2001, intitulée: «Carnage d'automobiles devant le Palais Eynard».	Pris acte.
033	Réponse QE-92 (160e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Roberto Broggini, du 4 décembre 2002, intitulée: «Abaissement des trottoirs: encore quelques centimètres».	Pris acte.
034	Réponse QE-105 (161e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. René Winet, du 23 juin 2003, intitulée: «Utilisation de l'Usine».	Pris acte.
035	Réponse QE-107 (161e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Roman Juon, du 24 juin 2003, intitulée: «Quand est-ce que les Rues-Basses seront terminées?»	Pris acte.

11 Propositions des conseillers municipaux
004	PA-47 (161e)	Projet d'arrêté de MM. Pierre Maudet, Jean-Marie Hainaut, Guy Mettan et Eric Ischi: «Pour que la Ville assume jusqu'au bout ses responsabilités dans le dossier du Stade de Genève!»	Reporté.
036	M-385 (161e)	Motion de MM. Jean-Marc Froidevaux, Jean-Marie Hainaut, Armand Schweingruber, Jean-Pierre Oberholzer, Georges Queloz, Blaise Hatt-Arnold, Patrice Reynaud, Alexis Barbey, Mmes Nathalie Fontanet, Bérengère Rosset, Marie-Thérèse Bovier et Renate Cornu: «Ces propos injustifiables méritent des excuses (message du maire pour le 1er Août)».	Refusée.
036	M-407 (161e)	Motion de Mme Marie-France Spielmann et M. Roman Juon : «Non au nouveau parking de l'esplanade de Saint-Antoine».	Urgence acceptée. Motion acceptée.
037	M-386 (161e)	Motion de M. Roberto Broggini: «L'Unireso aussi pour les conseillers municipaux». (Rapport M-386 A.)	Renvoi à la commission des finances.
038	M-387 (161e)	Motion de MM. Olivier Norer, Mathias Buschbeck, Alpha Dramé, Alain Marquet, Eric Rossiaud, Mmes Marguerite Contat Hickel, Anne Moratti Jung, Frédérique Perler-Isaaz et Caroline Schum: «Création d'une structure chargée de gérer le stationnement des vélos sur le domaine public». (Rapport M-387 A.)	Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
039	M-388 (161e)	Motion de MM. Roberto Broggini et Sébastien Bertrand: «Insécurité aux Etuves».	Motion acceptée.
040	M-389 (161e)	Motion de Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Virginie Keller Lopez, Ruth Lanz Aoued, MM. Mathias Buschbeck et Alain Dupraz: «Des cartes journalières CFF à l'intention des habitants de la ville de Genève».	Motion acceptée.
041	M-390 (161e)	Motion de MM. Damien Sidler, Mathias Buschbeck, Gilles Thorel, Sébastien Bertrand, Lionel Ricou, Guillaume Barazzone et Mme Marie-France Spielmann: «Piste cyclable autour de la rade». (Rapport M-390 A.)	Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
042	M-397 (161e)	Motion de MM. Jacques Mino, David Metzger, Mmes Marguerite Contat Hickel et Liliane Johner: «Un espace consacré à la paix et à la mémoire».	Motion acceptée.
043	M-398 (161e)	Motion de Mme Alexandra Rys, MM. Guillaume Barazzone, Didier Bonny, Michel Chevrolet, Guy Mettan et Lionel Ricou: «Un espace vert aux Chaumettes avant la fin des procédures juridiques».	Reportée.
044	M-399 (161e)	Motion de Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Marguerite Contat Hickel, Caroline Schum, Anne Moratti Jung, Vanessa Ischi Kaplan, MM. Roberto Broggini, Damien Sidler, Pierre Losio, Alain Marquet, Olivier Norer, Mathias Buschbeck, Alpha Dramé et Eric Rossiaud: «Halte à l'encombrement de nos places». (rapport M-399 A.)	Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
045	M-400 (161e)	Motion de MM. Didier Bonny, Guy Mettan, Guillaume Barazzone, Michel Chevrolet, Lionel Ricou et Mme Alexandra Rys: «Mobilisation pour la semaine de la mobilité 2004».	Retirée par ses auteurs.
046	M-401 (161e)	Motion de Mmes Nicole Bobillier, Monique Cahannes, MM. David Carrillo, Olivier Coste, Gérard Deshusses, Jean-Louis Fazio, Mme Béatrice Graf Lateo, MM. René Grand, Roman Juon, Mme Virginie Keller Lopez, M. David Metzger, Mme Annina Pfund, M. Jean-Charles Rielle, Mme Sandrine Salerno, M. Gilles Thorel et Mme Nicole Valiquer Grecuccio: «Aménageons le triangle de Villereuse».	Reportée.
047	M-402 (161e)	Motion de MM. Michel Chevrolet, Patrice Reynaud, Alain Dupraz, Alain Fischer, Guillaume Barazzone, Blaise Hatt-Arnold, Alpha Dramé, Alain Marquet, Pierre Losio et Mme Sandrine Salerno: «Pour une fois, n'oublions pas les petits commerces de Genève». (Rapport M-402 A.)	Reportée.
048	M-403 (161e)	Motion de Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Liliane Johner, MM. Olivier Norer et Sébastien Bertrand: «Pour une livraison écomobile des ordres du jour du Conseil municipal».	Reportée.
049	M-404 (161e)	Motion de MM. Alexis Barbey, Jean-Pierre Oberholzer, Blaise Hatt-Arnold, Olivier Norer, Christian Zaugg, David Carrillo, Gilles Thorel, Marc-André Rudaz, Jean-Pierre Oetiker, Mmes Caroline Schum, Alexandra Rys et Hélène Ecuyer: «Sans papier au Conseil municipal».	Reportée.
050	M-405 (161e)	Motion de MM. Michel Ducret, David Carrillo, Christian Zaugg, Mmes Caroline Schum, Liliane Johner et Alexandra Rys: «Rénovation du Musée d'art et d'histoire». (Rapport M-405 A.)	Reportée.
051	M-406 (161e)	Motion de MM. Roberto Broggini, Sébastien Bertrand, Pierre Rumo et Mme Nicole Valiquer Grecuccio: «Obstacles sur la voirie et gabarit SIS».	Reportée.
052	I-100 (161e)	Interpellation de M. Roman Juon: «Le rond-point de Plainpalais se délabre, jusqu'à quand?»	Reportée.
053	I-101 (161e)	Interpellation de M. Roman Juon: «Est-ce que les questions écrites, les interpellations et les motions sont encore utiles?»	Reportée.

12*Pétition adressée au CM
	P-91 (161e)	Pétition: «Un parc des Chaumettes sans nuisances ni engorgement pour le quartier de l'Hôpital».	Renvoi à la commission des pétitions.
	P-92 (161e)	Pétition: «Contre la suppression de la subvention au Théâtre Para-Surbeck».	Renvoi à la commission des pétitions.
	P-93 (161e)	Pétition: «Sécurité routière autour des écoles des Grottes, du Vidollet, de Beaulieu et des Cropettes».	Renvoi à la commission des pétitions.
	P-94 (161e)	Pétition: «Sauvons Rhino!»	Renvoi à la commission des pétitions.

13 Nouvelles propositions des conseillers municipaux
	M-408 (161e)	Motion de M. Christian Zaugg: «Un mur d'escalade au cur de l'espace urbain».	Annoncée.
	M-409 (161e)	Motion de Mme Sandrine Salerno, MM. Christian Zaugg, Roberto Broggini et Pierre Rumo: «Achat de l'immeuble «Rhino» par la Ville de Genève».	Annoncée.
	M-410 (161e)	Motion de MM. Alexis Barbey, Blaise Hatt-Arnold, Jean-Pierre Oberholzer, Patrice Reynaud, Armand Schweingruber, Georges Queloz, Jean-Marc Froidevaux, Jean-Marie Hainaut, Mmes Florence Kraft-Babel, Nathalie Fontanet, Linda de Coulon, Bérengère Rosset et Marie-Thérèse Bovier : «Pour la transparence des coûts lors de manifestations».	Annoncée.
	M-411 (161e)	Motion de MM. Alexis Barbey, Blaise Hatt-Arnold, Jean-Pierre Oberholzer, Patrice Reynaud, Armand Schweingruber, Georges Queloz, Jean-Marc Froidevaux, Jean-Marie Hainaut, Mmes Florence Kraft-Babel, Nathalie Fontanet, Linda de Coulon, Bérengère Rosset et Marie-Thérèse Bovier: «Vous avez des priorités (synthèse du budget)?»	Annoncée.
	M-412 (161e)	Motion de MM. Alexis Barbey, Blaise Hatt-Arnold, Jean-Pierre Oberholzer, Patrice Reynaud, Armand Schweingruber, Jean-Marc Froidevaux, Jean-Marie Hainaut, Mmes Florence Kraft-Babel, Nathalie Fontanet, Linda de Coulon, Bérengère Rosset et Marie-Thérèse Bovier: «Genève: murs propres».	Annoncée.
	M-413 (161e)	Motion de M. Roman Juon, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Monique Cahannes et Béatrice Graf Lateo: «Pour encore mieux regrouper l'administration municipale de la Ville de Genève».	Annoncée.
	M-414 (161e)	Motion de Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Virginie Keller Lopez, Frédérique Perler-Isaaz, Anne Moratti Jung, Catherine Gaillard-Iungmann, Alexandra Rys, Hélène Ecuyer, MM. François Sottas, Alain Comte et Pierre Maudet: «Pour la sauvegarde de l'immeuble Clarté».	Annoncée.
	M-415 (161e)	Motion de Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Gisèle Thiévent, Catherine Gaillard-Iungmann, Hélène Ecuyer, MM. Roman Juon et François Sottas: «Pour une brasserie au pont de la Machine».	Annoncée.
	M-416 (161e)	Motion de Mmes Virginie Keller Lopez, Sandrine Salerno, Marie-France Spielmann, Liliane Johner, Gisèle Thiévent, MM. Damien Sidler, Jacques François et Pierre Losio: «Pour la transparence des conventions signées par le Conseil administratif».	Annoncée.
	R-60 (161e)	Résolution de Mmes Annina Pfund, Nicole Valiquer Grecuccio, Catherine Gaillard-Iungmann, Gisèle Thiévent, Marie-France Spielmann, MM. Roberto Broggini, Damien Sidler, Lionel Ricou, Olivier Coste et Pierre Maudet: «Pour une piste cyclable le long de l'avenue Henri-Dunant».	Annoncée.

14*Interpellations
	I-102 (161e)	Interpellation de M. Gérard Deshusses: «Si seulement l'Arve pouvait parler»	Annoncée.
	I-103 (161e)	Interpellation de M. Michel Chevrolet: «Laissons respirer les Genevois!»	Annoncée.
	I-104 (161e)	Interpellation de M. Roman Juon: «Où se trouve l'émetteur du pavillon suisse de l'exposition universelle de Séville?»	Annoncée.

15*Questions
	QE-114 (161e)	Question écrite de M. Pierre Maudet: «Quel franchissement de l'Arve pour la liaison CEVA?»	Déposée.
	QE-115 (161e)	Question écrite de M. Roman Juon: «Parking privé du Musée d'ethnographie».	Déposée.
	QE-116 (161e)	Question écrite de M. David Carrillo: «Quel dispositif antimobbing en Ville de Genève et quelle efficacité?»	Déposée.