Conseil municipal

Commission des finances - Commission de la sécurité de la salubrité et du domaine public -  PR-590A/B - 165ème (2007-2008)

Rapports de majorité et de minorité de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 5 décembre 2007 en vue de l'ouverture d'un crédit de 143 300 francs destiné à subventionner des travaux de restauration des façades de l'église du Sacré-Coeur.

Télécharger le rapport PR-590 A-B.pdf (PDF - 212 Ko )

Télécharger l'annexe PR_590_AB_165_Objet_1-1.pdf (PDF - 10.5 Mo )

Télécharger l'annexe PR-590_AB_165_annexe_objet_2.pdf (PDF - 415 Ko )

Télécharger l'annexe PR_590_AB_165_annexe_Objet_3.pdf (PDF - 1.8 Mo )

Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat

Télécharger le document deliberation_PR-590_signe.pdf (PDF - 422 Ko )

Télécharger le document courrier_ssco_PR-590.pdf (PDF - 603 Ko )

Voir le détail de l'objet PR-590 (165ème)

Inscriptions en séances plénières