Conseil municipal

Commission ad hoc Agenda 21 - Commission des travaux et des constructions -  R-52A - 160ème (2002-2003)

Rapport de la commission ad hoc Agenda 21 faisant suite à la résolution de Mmes Michèle Ducret, Hélène Ecuyer, Annina Pfund, Bérengère Rosset, MM. Alain Gallet, Jacques Mino et Robert Pattaroni, acceptée par le Conseil municipal le 15 janvier 2003, intitulée: «Pour la création d'un groupe de travail ad hoc Agenda 21».

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