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Rapport M-376A (156)
Publication : 4.09.2006
Rapport M-376A (156e)
Passeport culturel et sportif de la Ville de Genève
Commission des arts et de la culture - Commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication - Commission des travaux et des constructions -
M-376A - 156ème (1998-1999)
Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la motion de MM. Pascal Holenweg et Alain Marquet, renvoyée en commission le 13 avril 1999, intitulée: «Passeport culturel et sportif de la Ville de Genève».
Télécharger le rapport M-376 A.pdf (PDF - 48 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 13 novembre 2006 20 h 45 | Conclusions de la commission acceptées = motion refusée. |
| Séance du 16 octobre 2006 20 h 45 | Reporté. |
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