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Rapport P-25A (157)
Publication : 12.09.2010
Rapport P-25A (157e)
Squares Pradier et de Chantepoulet
Commission de l'aménagement et de l'environnement - Commission des arts et de la culture -
P-25A - 157ème (1999-2000)
Rapport de la commission de l'aménagement chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour la sauvegarde des conditions de parcage et de circulation dans le square Pradier et le square de Chantepoulet».
Télécharger le rapport P-25 A.pdf (PDF - 23 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 24 novembre 2010 17 h 00 | Conclusions de la commission acceptées = classée. |
| Séance du 3 novembre 2010 21 h 30 | Reporté. |
| Séance du 13 octobre 2010 20 h 40 | Reporté. |
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