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Rapport QE-360 (168)
Publication : 2.11.2011
Réponse QE-360 (168e)
Les territoires du MEG et du MAH ou comment répartir les champs d'étude de ces deux institutions
Département N° 3 Culture et sport - M. Sami Kanaan - QE-360 - 168ème (2010-2011)
Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 18 mai 2011 de M. Georges Breguet, intitulée: «Les territoires du MEG et du MAH ou comment répartir les champs d'étude de ces deux institutions».
Télécharger la réponse QE 360 168 Reponse 1 (PDF - 30 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 17 janvier 2012 17 h 00 | Pris acte. |
| Séance du 23 novembre 2011 20 h 30 | Reportée. |
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