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Rapport QE-390 (170)
Publication : 7.06.2013
Réponse QE-390 (170e)
Les épaves de bicyclettes abandonnées sont-elles encore recyclées?
Département N° 4 Environnement urbain et sécurité - M. Guillaume Barazzone - QE-390 - 170ème (2012-2013)
Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 24 avril 2013 de Mme Frédérique Perler-Isaaz: «Les épaves de bicyclettes abandonnées sont-elles encore recyclées?»
Télécharger la réponse QE 390 170 Reponse 1 (PDF - 22 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 18 septembre 2013 20 h 30 | Pris acte. |
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