Rapport M-194A (158e)
Commission du règlement - Commission de la cohésion sociale et de la jeunesse - Commission des finances - Conseil municipal - Commission des sports -
M-194A - 158ème (2000-2001)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner la motion de MM. Bernard Paillard, Pierre Losio, Guy Dossan, Mmes Hélène Ecuyer, Barbara Cramer, Nicole Bobillier et M. Guy Mettan, renvoyée en commission le 9 octobre 2001, intitulée: «Réorganisation du Secrétariat du Conseil municipal».
Télécharger le rapport M-194 A.doc (DOC - 127 Ko )
Télécharger le rapport M-194 A1.pdf (PDF - 69 Ko )
Télécharger le rapport PL-7176.pdf (PDF - 118 Ko )
Télécharger le rapport lettre SG+organi.pdf (PDF - 131 Ko )
Télécharger le rapport cahier des charges.pdf (PDF - 67 Ko )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 23 novembre 2002 08 h 00 | Arrêtés acceptés. |
| Séance du 9 octobre 2002 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 12 septembre 2002 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 25 juin 2002 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 14 mai 2002 20 h 30 | Renvoyé au Secrétariat pour modification. |
| Séance du 29 avril 2002 20 h 30 | Reporté. |
Imprimer
Facebook
Twitter
LinkedIn
Google+Fin du contenu principal
Début de la colonne de droite
Identification de l'utilisateur
Début du chemin de navigation
» - Conseil municipal»
- Objets»
- Rapport M-194A (158)
Fin du chemin de navigation
Début du pied de page
Consultez les actualités de la Ville de Genève et accédez à l'ensemble des prestations offertes par l'administration sur geneve.ch!
Fin du pied de page