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Détail de l'objet
Publication : 15.11.2017
EL-1.1 (175e)
Prestation de serment de Mme Annick Ecuyer
Election - EL-1.1 - 175ème (2017-2018) -
Prestation de serment de Mme Annick Ecuyer remplaçant Mme Vera Figurek, conseillère municipale démissionnaire.
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
Télécharger le document extrait_serment_Annick Ecuyer_signe.pdf (PDF - 311 Ko )
Télécharger le document courrier_ssco_EL-1.1-175.pdf (PDF - 467 Ko )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 15 novembre 2017 17 h 00 | Mme Annick Ecuyer est assermentée. | |
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