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Détail de l'objet
Publication : 16.06.1999
R-1 (157e)
Stupéfiants chez Artamis
Résolution - R-1 - 157ème (1999-2000) -
Résolution de MM. Jean-Marc Froidevaux et Jean-Marie Hainaut: «Pour l'application de la politique genevoise en matière de lutte contre le trafic, l'usage et l'abus des stupéfiants chez Artamis».
Télécharger l'objet R 1 157 Objet 1 (PDF - 51 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 20 septembre 1999 20 h 30 | Amendée et acceptée | |
| Séance du 29 juin 1999 20h30 | Reporté(e) | |
| Séance du 15 juin 1999 20 h 30 | Urgence acceptée pour les 28 et 29 juin 1999 | |
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