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Détail de l'objet
Publication : 25.05.2020
D-1 (178e)
Validation des élections
Divers (CM) - D-1 - 178ème (2020-2021) -
Lecture de l'arrêté du Conseil d'Etat du 9 avril 2020, relatif à la validation de l'élection des conseils municipaux du 15 mars 2020.
Télécharger l'objet ACE_validation-election-CM.pdf (PDF - 20 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 2 juin 2020 17 h 30 | Lecture de l'arrêté. | |
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