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Détail de l'objet
Publication : 28.10.2009
C-1.49 (167e)
Démission de Mme Anne-Marie Gisler du Conseil municipal
Correspondance (CM) - C-1.49 - 167ème (2009-2010) -
Lettre de démission de Mme Anne-Marie Gisler du Conseil municipal.
Télécharger l'objet C 1.49 167 Objet 1 (PDF - 51 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 10 novembre 2009 17 h 00 | Lecture de la lettre. | |
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