Début du contenu principal
Détail de l'objet
Publication : 29.04.2015
PRD-100 (172e)
Rapports de minorité
Projet de délibération - PRD-100 - 172ème (2014-2015) -
Projet de délibération du 29 avril 2015 de Mme et M. Hélène Ecuyer et Olivier Baud: «Rapports de minorité».
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
Télécharger le document délibération_PRD-100_signée.pdf (PDF - 42 Ko )
Télécharger le document extrait_PRD-100_signé.pdf (PDF - 87 Ko )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 10 novembre 2015 20 h 30 | Délibération amendée par la commission acceptée en troisième débat. | Rapport |
| Séance du 28 octobre 2015 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 7 octobre 2015 20 h 30 | Le troisième débat aura lieu ultérieurement. | Rapport |
| Séance du 28 septembre 2015 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 19 mai 2015 17 h 00 | Renvoi direct à la commission du règlement. | |
| Séance du 29 avril 2015 20 h 30 | Annoncé. | |
ImprimerPartage
Facebook
Twitter
LinkedIn
Google+Fin du contenu principal
Début de la colonne de droite
Identification de l'utilisateur
Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:
Fin de la colonne de droite
Début du chemin de navigation
» - Conseil municipal»
- Objets»
- Détail de l'objet
Fin du chemin de navigation
Début du pied de page
Consultez les actualités de la Ville de Genève et accédez à l'ensemble des prestations offertes par l'administration sur geneve.ch!
Fin du pied de page