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Détail de l'objet
Publication : 6.03.2013
PR-1017 (170e)
Lancement de la procédure d'adoption du plan localisé de quartier «Rosemont»
Proposition CA au CM - PR-1017 - 170ème (2012-2013) - Eaux-Vives Cité
Proposition du Conseil administratif du 6 mars 2013, sur demande du département municipal des constructions et de l'aménagement, en vue de l'approbation du projet de résolution d'initiative communale pour engager la procédure d'adoption du plan localisé de quartier «Rosemont», situé à l'avenue Rosemont au sud du chemin Frank-Thomas, feuilles cadastrales 24 et 26, section Genève Eaux-Vives.
Télécharger l'objet PR 1017 170 Objet 1 (PDF - 2.9 Mo )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 5 juin 2013 20 h 30 | PR-953 délibération amendée par la commission acceptée. PR-1017 résolution acceptée. | Rapport |
| Séance du 19 mars 2013 17 h 00 | Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement. | |
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