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Détail de l'objet
Publication : 21.01.2008
R-105 (165e)
Homophobie: combattons aussi cette forme de discrimination
Résolution - R-105 - 165ème (2007-2008) -
Résolution du 21 janvier 2008 de MM. Yves de Matteis, David Metzger, Jean-Louis Fazio, Didier Bonny, Guy Dossan, Blaise Hatt-Arnold, Alexandre Chevalier, Mmes Ariane Arlotti, Catherine Gaillard-Iungmann, Gisèle Thiévent, Anne Moratti Jung et Sarah Klopmann: «Homophobie: combattons aussi cette forme de discrimination».
Télécharger l'objet R 105 165 Objet 1 (PDF - 9.8 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 21 janvier 2008 17 h 00 | Résolution acceptée. | |
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