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Détail de l'objet
Publication : 16.09.2015
PRD-106 (173e)
Dynamisons le travail du Conseil municipal
Projet de délibération - PRD-106 - 173ème (2015-2016) -
Projet de délibération du 16 septembre 2015 de Mme et MM. Sylvain Thévoz, Natacha Buffet-Desfayes, Eric Bertinat, Grégoire Carasso et Pascal Holenweg: «Dynamisons le travail du Conseil municipal».
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
Télécharger le document deliberation_PRD-106_signee.pdf (PDF - 343 Ko )
Télécharger le document extrait_PRD-106_I_signe.pdf (PDF - 1.0 Mo )
Télécharger le document courrier_ssco_PRD-106.pdf (PDF - 526 Ko )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 7 février 2017 20 h 35 | Délibération amendée par la commission acceptée en troisième débat. | Rapport |
| Séance du 18 janvier 2017 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 23 novembre 2016 20 h 45 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 2 novembre 2016 20 h 35 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 28 septembre 2016 20 h 40 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 14 septembre 2016 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 7 octobre 2015 20 h 30 | Renvoi direct à la commission du règlement. | |
| Séance du 16 septembre 2015 20 h 30 | Annoncé. | |
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