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Détail de l'objet
Publication : 19.01.2000
R-11 (157e)
Parcelle du foyer de Sécheron
Résolution - R-11 - 157ème (1999-2000) -
Résolution de M. Roger Deneys et Mme Marianne Husser: «Pour un aménagement public de la parcelle du foyer de Sécheron».
Télécharger l'objet R 11 157 Objet 1 (PDF - 50 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 24 janvier 2005 17 h 00 | Conclusions de la commission amendées et acceptées = résolution classée. | Rapport |
| Séance du 26 juin 2000 17 h 00 | Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement. | |
| Séance du 7 juin 2000 17 h 00 | Reportée. | |
| Séance du 24 mai 2000 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 3 mai 2000 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 19 avril 2000 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 22 mars 2000 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 28 février 2000 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 19 janvier 2000 20 h 30 | Annoncée. | |
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