Conseil municipal

SITE CONSEIL MUNICIPAL

Publication : 19.01.2000

R-11 (157e)

Parcelle du foyer de Sécheron

Résolution - R-11 - 157ème (1999-2000) -

Résolution de M. Roger Deneys et Mme Marianne Husser: «Pour un aménagement public de la parcelle du foyer de Sécheron».

Inscriptions en séances plénières

Séance du 24 janvier 2005 17 h 00 Conclusions de la commission amendées et acceptées = résolution classée. Rapport
Séance du 26 juin 2000 17 h 00 Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Séance du 7 juin 2000 17 h 00 Reportée.
Séance du 24 mai 2000 20 h 30 Reportée.
Séance du 3 mai 2000 20 h 30 Reportée.
Séance du 19 avril 2000 20 h 30 Reportée.
Séance du 22 mars 2000 20 h 30 Reportée.
Séance du 28 février 2000 20 h 30 Reportée.
Séance du 19 janvier 2000 20 h 30 Annoncée.

Identification de l'utilisateur

Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:

Découvrir d'autres pages du même chapitre :