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Détail de l'objet
Publication : 9.05.2000
EL-11 (158e)
Commission du règlement
Election - EL-11 - 158ème (2000-2001) -
Election de 15 membres de la commission du règlement.
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 6 juin 2000 17 h 00 | La commission est composée de: M. Jean-Marie Hainaut (L), M. Mark Muller (L), M. Jean-Pierre Oberholzer (L), M. René Grand (S), Mme Sandrine Salerno (S), M. Jacques Mino (AdG/SI), M. Bernard Paillard (AdG/SI), Mme Hélène Ecuyer (AdG/TP), M. François Sottas (AdG/TP), Mme Michèle Künzler (Ve), M. Pierre Losio (Ve), M. Philippe Cottier (DC), Mme Alice Ecuvillon (DC), Mme Catherine Hämmerli-Lang (R), M. Pierre Maudet (R). | |
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