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Détail de l'objet
Publication : 21.01.2014
M-1111 (171e)
022 Télégenève SA Naxoo vidé de sa substance, les citoyens floués
Motion - M-1111 - 171ème (2013-2014) -
Motion du 21 janvier 2014 de Mme et MM. Daniel Sormanni, Sandra Golay, Daniel-Dany Pastore, Jean-Philippe Haas, Laurent Leisi et Pascal Spuhler: «022 Télégenève SA Naxoo vidé de sa substance, les citoyens floués».
Télécharger l'objet M-1111.pdf (PDF - 7.7 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 26 janvier 2015 20 h 30 | Motion retirée par ses auteurs. | Rapport |
| Séance du 25 février 2014 17 h 00 | Urgence acceptée. Renvoi à la commission des finances. | |
| Séance du 21 janvier 2014 20 h 30 | Urgence refusée. | |
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