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Détail de l'objet
Publication : 23.03.2015
PR-1118 (172e)
Comptes 2014
Proposition CA au CM - PR-1118 - 172ème (2014-2015) -
Comptes 2014 par politique publique et rapport de gestion du Conseil administratif.
Télécharger l'objet Comptes 2014 par PP.pdf (PDF - 1.5 Mo )
Télécharger l'objet Comptes 2014 par service corr.pdf (PDF - 3.4 Mo )
Télécharger l'objet ATTB6F7X.pdf (PDF - 27 Ko )
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
Télécharger le document extrait_PR-1118 II_signé.pdf (PDF - 87 Ko )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 15 septembre 2015 20 h 30 | Urgence acceptée. Report au 28.09.2015 accepté. Délibérations acceptées en troisième débat. | Rapport |
| Séance du 28 avril 2015 17 h 00 | Renvoi à la commission des finances. | |
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