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Détail de l'objet
Publication : 23.11.2010
PA-117 (168e)
GSHC: pour une augmentation immédiate du nombre de sièges VIP
Projet d'arrêté - PA-117 - 168ème (2010-2011) - Jonction
Projet d'arrêté du 23 novembre 2010 de M. Simon Brandt: «GSHC: pour une augmentation immédiate du nombre de sièges VIP à la patinoire des Vernets».
Télécharger l'objet PA 117 168 Objet 1 (PDF - 9.4 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 21 mars 2012 20 h 30 | Délibération acceptée en troisième débat. | Rapport |
| Séance du 22 février 2012 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 30 janvier 2012 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 23 novembre 2011 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 2 novembre 2011 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 12 octobre 2011 20 h 40 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 23 novembre 2010 17 h 00 | Urgence acceptée. Renvoi à la commission des travaux et des constructions. | |
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