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Détail de l'objet
Publication : 20.09.2016
PR-1200 (174e)
Abrogation partielle du plan localisé de quartier N° 29 383 dit «Ilots 5a et 7 aux Grottes»
Proposition CA au CM - PR-1200 - 174ème (2016-2017) -
Proposition du Conseil administratif du 20 septembre 2016 en vue de l'approbation du projet de résolution d'initiative communale pour engager la procédure d'abrogation partielle du plan localisé de quartier N° 29 383, dit «Ilots 5a et 7 aux Grottes», feuille cadastrale N° 70, section Genève Cité.
Télécharger l'objet PR-1200.pdf (PDF - 4.5 Mo )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 16 mai 2017 20 h 35 | Résolution refusée. | Rapport |
| Séance du 1 novembre 2016 17 h 00 | Renvoi direct à la commission de l'aménagement et de l'environnement. | |
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