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Détail de l'objet
Publication : 2.02.2017
PR-1218 (174e)
Adoption du PLQ situé sur le terrain de la caserne des Vernets
Proposition CA au CM - PR-1218 - 174ème (2016-2017) -
Proposition du Conseil administratif du 8 février 2017, sur demande du Département de l'aménagement, du logement et de l'énergie (DALE), en vue de l'adoption du projet de plan localisé de quartier 29 989-276 situé sur le terrain de la caserne des Vernets.
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
Télécharger le document deliberation_PR-1218_signee.pdf (PDF - 464 Ko )
Télécharger le document extrait_PR-1218_signe.pdf (PDF - 1.0 Mo )
Télécharger le document courrier_ssco_PR-1218.pdf (PDF - 516 Ko )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 25 avril 2017 17 h 05 | Délibération amendée par la commission et par le plénum acceptée en troisième débat. | Rapport |
| Séance du 7 mars 2017 17 h 00 | Renvoi direct à la commission de l'aménagement et de l'environnement. | |
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