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Détail de l'objet
Publication : 24.05.2016
M-1229 (173e)
Préserver l'avenir de Naxoo / 022 Télégenève SA
Motion - M-1229 - 173ème (2015-2016) -
Motion du 24 mai 2016 de M. Pierre Gauthier et Mme Natacha Buffet-Desfayes: «Préserver l'avenir de Naxoo / 022 Télégenève SA».
Télécharger l'objet M-1229.pdf (PDF - 7.5 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 7 juin 2016 20 h 35 | Motion retirée par ses auteurs. | |
| Séance du 24 mai 2016 17 h 00 | Urgence refusée. Reportée. | |
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