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Détail de l'objet
Publication : 27.10.2004
P-123 (162e)
Fêtes et manifestations dans le parc des Bastions
Pétition - P-123 - 162ème (2004-2005) -
Pétition: «Fêtes et manifestations dans le parc des Bastions».
Télécharger l'objet P 123 162 Objet 1 (PDF - 123 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 15 mars 2006 17 h 00 | Conclusions de la commission refusées = pétition classée. | Rapport |
| Séance du 3 novembre 2004 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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