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Détail de l'objet
Publication : 13.09.2016
M-1240 (174e)
Abattage de Plainpalais, transparence absolue
Motion - M-1240 - 174ème (2016-2017) - Plainpalais Jonction
Motion du 13 septembre 2016 de MM. Stéphane Guex et Pierre Gauthier: «Abattage de Plainpalais, transparence absolue».
Télécharger l'objet M-1240.pdf (PDF - 7.0 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 7 février 2017 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 22 novembre 2016 20 h 30 | Urgence acceptée. Urgence acceptée. Motion acceptée. | Rapport |
| Séance du 13 septembre 2016 17 h 10 | Urgence acceptée. Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement. | |
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