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Détail de l'objet
Publication : 27.09.2017

M-1315 (175e)

Déchets électriques et électroniques: favorisons le recyclage

Motion - M-1315 - 175ème (2017-2018) -

Motion du 27 septembre 2017 de Mmes et MM. Alfonso Gomez, Simon Gaberell, Laurence Corpataux, Uzma Khamis Vannini, Jean Rossiaud, Sandrine Burger, Delphine Wuest et Marie-Pierre Theubet: «Déchets électriques et électroniques: favorisons le recyclage!»

Inscriptions en séances plénières

Séance du 26 avril 2022 17 h 00 Pris acte. Réponse
Séance du 26 janvier 2022 20 h 45 Motion amendée acceptée. Rapport
Séance du 1 décembre 2021 20 h 40 Reporté. Rapport
Séance du 17 novembre 2021 20 h 35 Reporté. Rapport
Séance du 6 octobre 2021 20 h 30 Reporté. Rapport
Séance du 8 septembre 2021 20 h 35 Reporté. Rapport
Séance du 29 juin 2021 20 h 35 Reporté. Rapport
Séance du 9 juin 2021 20 h 40 Reporté. Rapport
Séance du 19 mai 2021 20 h 35 Reporté. Rapport
Séance du 3 mai 2021 20 h 30 Reporté. Rapport
Séance du 30 mars 2021 20 h 40 Reporté. Rapport
Séance du 10 mars 2021 20 h 30 Reporté. Rapport
Séance du 9 février 2021 17 h 30 Reporté. Rapport
Séance du 20 janvier 2021 20 h 30 Reporté. Rapport
Séance du 25 novembre 2020 20 h 35 Reporté. Rapport
Séance du 28 octobre 2020 20 h 30 Reporté. Rapport
Séance du 7 octobre 2020 20 h 30 Reporté. Rapport
Séance du 9 septembre 2020 20 h 30 Reporté. Rapport
Séance du 23 juin 2020 20 h 30 Reporté. Rapport
Reporté. Rapport
Séance du 14 novembre 2018 17 h 35 Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.
Séance du 17 octobre 2018 20 h 45 Reportée.
Séance du 3 octobre 2018 20 h 45 Reportée.
Séance du 12 septembre 2018 20 h 35 Reportée.
Séance du 20 juin 2018 20 h 30 Reportée.
Séance du 6 juin 2018 20 h 30 Reportée.
Séance du 17 mai 2018 20 h 30 Reportée.
Séance du 11 avril 2018 20 h 35 Reportée.
Séance du 20 mars 2018 20 h 30 Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication refusé. Reportée.
Séance du 7 mars 2018 20 h 30 Reportée.
Séance du 7 février 2018 20 h 45 Reportée.
Séance du 17 janvier 2018 20 h 30 Reportée.
Séance du 6 décembre 2017 20 h 30 Reportée.
Séance du 15 novembre 2017 20 h 30 Reportée.
Séance du 18 octobre 2017 20 h 35 Reportée.
Séance du 27 septembre 2017 20 h 30 Annoncée.
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