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Détail de l'objet
Publication : 27.02.2019
PR-1345 (176e)
Modification du règlement concernant la salle de concert de l'Alhambra (LC 21 657)
Proposition CA au CM - PR-1345 - 176ème (2018-2019) -
Proposition du Conseil administratif du 27 février 2019 en vue de la modification du règlement concernant la salle de concert de l'Alhambra (LC 21657).
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
Télécharger le document Délibération PR-1345 signée.pdf (PDF - 1.0 Mo )
Télécharger le document Extrait PR-1345 signé.pdf (PDF - 0.9 Mo )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 15 janvier 2020 20 h 45 | Délibération amendée par la commission acceptée. | Rapport |
| Séance du 26 mars 2019 17 h 30 | Renvoi direct à la commission des arts et de la culture. | |
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