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Détail de l'objet
Publication : 25.08.2010
R-138 (168e)
Parc Voltaire (P-232 A)
Résolution - R-138 - 168ème (2010-2011) -
Résolution de la commission des pétitions: «Pour le droit au sommeil et à la jouissance du parc Voltaire».
Télécharger l'objet R 138 168 Objet 1 (PDF - 8.1 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 24 novembre 2010 17 h 00 | Résolution acceptée. | |
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