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Détail de l'objet
Publication : 15.01.2020
PR-1391 (177e)
Approbation du projet de résolution d'initiative communale visant à adopter le PDQ du pôle de Cornavin
Proposition CA au CM - PR-1391 - 177ème (2019-2020) -
Proposition du Conseil administratif du 15 janvier 2020, sur demande du département des constructions et de l'aménagement, en vue de l'approbation du projet de résolution d'initiative communale visant à adopter le plan directeur de quartier du pôle de Cornavin.
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
Télécharger le document Délibération PR-1391 signée.pdf (PDF - 393 Ko )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 25 novembre 2020 17 h 30 | Résolution amendée par la commission acceptée. | Rapport |
| Séance du 4 février 2020 17 h 30 | Renvoi direct à la commission de l'aménagement et de l'environnement. | |
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