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Détail de l'objet
Publication : 17.05.2005
P-141 (162e)
Parcage sauvage, insalubrité, insécurité et bruit à la rue de la Coulouvrenière
Pétition - P-141 - 162ème (2004-2005) -
Pétition: «Parcage sauvage, insalubrité, insécurité et bruit à la rue de la Coulouvrenière».
Télécharger l'objet P 141 162 Objet 1 (PDF - 658 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 9 mai 2007 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 21 février 2007 17 h 00 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA. | Rapport |
| Séance du 17 mai 2005 17 h 00 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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