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Publication : 3.12.2019
M-1481 (177e)
Pour l'amélioration des aubettes de la place de Bel-Air
Motion - M-1481 - 177ème (2019-2020) -
Motion du 3 décembre 2019 de Mmes et MM. Yasmine Menétrey, Jean-Pascal Cattin, Daniela Dosseva, Amar Madani, Danièle Magnin, Daniel-Dany Pastore, Daniel Sormanni et Thomas Zogg: «Pour l'amélioration des aubettes de la place de Bel-Air».
Télécharger l'objet M-1481.pdf (PDF - 200 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 7 octobre 2020 17 h 30 | Renvoi direct à la commission de l'aménagement et de l'environnement. | |
| Séance du 9 septembre 2020 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 23 juin 2020 20 h 30 | Reportée. | |
| Reportée. | ||
| Séance du 4 mars 2020 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 5 février 2020 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 15 janvier 2020 20 h 45 | Urgence refusée. Reportée. | |
| Séance du 3 décembre 2019 17 h 30 | Urgence acceptée. Reportée. | |
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