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Détail de l'objet
Publication : 11.10.2005
P-151 (163e)
Contre la fermeture de la poste des Acacias
Pétition - P-151 - 163ème (2005-2006) -
Pétition: «Contre la fermeture de la poste des Acacias».
Télécharger l'objet P 151 163 Objet 1 (PDF - 81 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 21 avril 2009 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 6 avril 2009 20 h 40 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 15 octobre 2008 21 h 00 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA. | Rapport |
| Séance du 21 février 2007 17 h 00 | Rapport renvoyé à son auteur pour être complété. | Rapport |
| Séance du 12 octobre 2005 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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