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Détail de l'objet
Publication : 3.03.2020
M-1513 (177e)
Caserne des Vernets non à la surdensification pour un projet équilibré
Motion - M-1513 - 177ème (2019-2020) -
Motion du 3 mars 2020 de Mmes et MM. Brigitte Studer, Corinne Goehner-da Cruz, Gazi Sahin, Maria Casares, Alfonso Gomez et Delphine Wuest: «Caserne des Vernets non à la surdensification pour un projet équilibré».
Télécharger l'objet M-1513.pdf (PDF - 213 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 23 janvier 2023 20 h 30 | Motion refusée. | Rapport |
| Séance du 7 octobre 2020 17 h 30 | Renvoi direct à la commission de l'aménagement et de l'environnement. | |
| Séance du 9 septembre 2020 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 23 juin 2020 20 h 30 | Reportée. | |
| Reportée. | ||
| Séance du 3 mars 2020 17 h 30 | Urgence refusée. Reportée. | |
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