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Détail de l'objet
Publication : 27.04.2022

PR-1515 (179e)

Adoption du projet de plan localisé de quartier (PLQ) N° 30052 «Acacias 1»

Proposition CA au CM - PR-1515 - 179ème (2021-2022) -

Proposition du Conseil administratif du 27 avril 2022, sur demande du Département du territoire (DT), en vue de l'adoption du projet de plan localisé de quartier (PLQ) N° 30052 «Acacias 1».

Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat


pdf Télécharger le document Délibération signée PR-1515.pdf (PDF - 75 Ko )

Inscriptions en séances plénières

Séance du 4 octobre 2022 20 h 35 Délibération amendée par la commission et par le plénum assortie d'une recommandation de la commission acceptée. Rapport
Séance du 17 mai 2022 17 h 00 Renvoi direct à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
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